Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mar". 290 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 41 à 50 sur 290. Résultats par page: 10 25 50 AVIS_1_CCEE_220121-__PROEPP_-_CORSAIR_-_OM_220121.pdf Pertinence: 20% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AP_20_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 20% Avenue Paul Lacavé – Petit-Paris –97109 BASSE-TERRE Cedex Téléphone : 0590 80 40 40 – Télécopie : 0590 81 34 19 N° CR/20- 254 DELIBERATION RELATIVE A LA DETERMINATION DES MODALITES D’IDENTIFICATION DES PARTICIPANTS, D’ENREGISTREMENTS ET DE CONSERVATIONS DES DEBATS, ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional Pertinence: 20% Lundi 18 mars 2019 à l’hémicycle, à l’Hôtel de Région La loi du 2 août 1984 modifiée par la loi du 13 décembre 2000, confère aux conseils régionaux d’outre-mer des compétences particulières en matière de planification régionale et d’aménagement du territoire. Ils ont la responsabilité de... COMMISSION EXTRA RÉGIONALE DE CITOYENNETÉ (CERC) Pertinence: 20% COMMISSION EXTRA RÉGIONALE DE CITOYENNETÉ (CERC) Ecoutez Vous accédez sur cet espace aux documents relatifs aux travaux de la Commission Extra Régionale réalisés par ses membres issus de la société civile... Le développement économique, la croissance verte et l'apprentissage au centre de la commission permanente du jeudi 28 mai Pertinence: 17% Au développement économique : 48 734€ Subvention complémentaire au soutien de l’activité des fleuristes: 30 000 € Le 13 mai dernier, la région Guadeloupe a attribué une aide àla relance d’activités à l’organisation professionnelle des artisans fleuristes de Guadeloupe à ... la Région Guadeloupe tient sa 6ème Commission Permanente de l’année Pertinence: 17% Des aides individuelles pour les professionnels de la pêche Pour aider les professionnels à se structurer, la collectivité propose une aide forfaitaire de 400 euros, destinée aux entreprises assujetties au régime fiscal microBIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux ) et de 800 € pour les... AVIS_4_CCEE-DM1_2018.pdf Pertinence: 17% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du vendredi 7 septembre 2018 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Contribuez à l'élaboration du projet guadeloupéen de société Pertinence: 17% VIE ECONOMIQUE ET SOCIALE Et notamment nous interroger sur les problématiques économique et sociale de la Guadeloupe : Notre relation au travail ? Création d'entreprise ou création d'activité ? Nos relations sociales dans le monde du travail ? Nos productions : production de biens matériels ou... reponse_REGC.pdf Pertinence: 17% Mercredi 23 novembre 2016 Règlement général d’exemption par catégorie M. le président. La parole est à M. Ary Chalus, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste. M. Ary Chalus. Madame la ministre des outre-mer, l’article 67 de la loi de finances rectificative... Type de fichier: application/pdf Référencé par: QUESTION AU GOUVERNEMENT Réviser le Règlement d’Exemption par Catégorie pour accompagner le développement économique des Régions d’outre-mer AAP-Decheteries-quaisdetransfert_VF.pdf Pertinence: 17% Appel à Projets : Construction de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe – mars 2017 1 APPEL A PROJETS Création de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert << Premier < Précédent ... 2345678 ... Suivant > Dernier >>