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L’exécutif régional précise qu’à ce jour, l’eau produite en Guadeloupe est officiellement taxée au taux de 1% d’octroi de mer, plus précisément d’octroi de mer régional (OMR) étant donné que ce secteur d’activité est exonéré de la taxe d’octroi de mer principale. La direction régionale des douanes...

2025-2026 Appel à projets « Je coopère avec la caraïbe » Coopération régionale - 2025 1) Le contexte de l’appel à projets « Je coopère avec la Caraïbe » : une ouverture vers de nouveaux horizons La grande Caraïbe, qui englobe les îles de la Caraïbe ainsi que les pays riverains du golfe du ...

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Référencé par: Appel à projets édition “ Je coopère avec la Caraïbe”

Juin 2008 Schéma d’Aménagement Régional de la Guadeloupe en10 questions,10 réponses « Nous voulons faire mieux, davantage et autrement. Notre ambition est de dessiner les contours d’un nouvel humanisme. Car oui : nous mettrons l ’homme guadeloupéen au centre de notre action.... Le...

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Référencé par: Un nouveau Schéma d'Aménagement Régional - SAR

29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMISSION DE SYNTHESE REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 13 mars 2017 A V I S Présenté par Monsieur Guy LOSBAR Président de la Commission des finances du Conseil Régional de la...

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ENTRÉE LIBREWWW.TERRAFESTIVAL.ORG Parc national de la Guadeloupe DIRECTION REGIONALEGuadeloupe CANBT G U A D E L O U P E www.guadeloupe-parcnational.fr Montéran - 97120 Saint-Claude Tél : 0590 41 55 55 Parc national de la Guadeloupe, un monde à partager TERRA FESTIVAL 2017 I ...

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Référencé par: 14ème édition du TERRA FESTIVAL

1 |Synthèse de la stratégie Guadeloupe 2020 Sommaire INTRODUCTION GENERALE DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES ........................ 2 MOT DE LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE ............... 7 INTRODUCTION...

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Référencé par: Présentation des programmes européens 2014-2020

Plan régional économique d'urgence Pour aider les entreprises de l’archipel à faire face à la baisse brutale, voire à l’arrêt total de leur activité, du fait du confinement décrété depuis le 17 mars 2020, la Région Guadeloupe mobilise des moyens exceptionnels regroupés au sein d’un Plan...

Bilan à mi-parcours du Schéma d’Aménagement Régional (SAR) Réunion de travail et d’analyse avec les élus Lundi 18 mars 2019 Direction de l’environnement et du cadre de vie Service réglementation des opérations d’aménagement I- Quelques rappels généraux 1-1 Qu’est-ce que le SAR...

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Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional