Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mar". 290 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 91 à 100 sur 290. Résultats par page: 10 25 50 L’Assemblée plénière Pertinence: 24% L’Assemblée plénière Ecoutez Les conseillers régionaux se réunissent au moins une fois par trimestre en Assemblée plénière pour délibérer sur les grandes orientations de la politique de la Région (budget,... Les commissions Pertinence: 15% Les commissions Ecoutez Le Conseil régional élit différents types de commissions pour préparer ses décisions et gérer les affaires courantes de la Région. On distingue ainsi la Commission permanente, les... Les Conseillers régionaux se réunissent pour la dernière Assemblée plénière de 2018 Pertinence: 50% Parmi les points à l’ordre du jour, figurent : La délibération relative à l’adoption et à la signature du plan de convergence et de transformation de Guadeloupe, L’adoption du tarif d’octroi de mer 2019, L’adoption du guide de procédures en matière d’exonération d’octroi de mer sur... Le_Centre_regional_de_formation_professionnelle_est_ne_-_Dossier_de_presse.pdf Pertinence: 6% Le mot du président Il y a un an jour pour jour, la liquidation de l’AFPA Guadeloupe ordonnée par la justice fut un moment très difficile pour les jeunes en formation, pour les salariés de la structure, pour la collectivité régionale et, au-delà, pour toute la Guadeloupe. Cette décision de justice... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le Centre régional de formation professionnelle est né Le président de Région, Ary Chalus, se félicite de la réhabilitation de la piscine olympique intercommunale de Rivière des Pères Pertinence: 16% Construite en 1972, et gérée par le Syndicat Mixte du Complexe sportif de Rivière des Pères jusqu’au mois de janvier 2014, la piscine intercommunale fait désormais partie des équipements sportifs transférés à la Communauté d’Agglomération Grand Sud Caraïbe. De nombreuses dégradations liées... Le développement économique, la croissance verte et l'apprentissage au centre de la commission permanente du jeudi 28 mai Pertinence: 17% Au développement économique : 48 734€ Subvention complémentaire au soutien de l’activité des fleuristes: 30 000 € Le 13 mai dernier, la région Guadeloupe a attribué une aide àla relance d’activités à l’organisation professionnelle des artisans fleuristes de Guadeloupe à ... Le Tribunal administratif précise les modalités de la répartition de la TSC pour la première année de sa mise en oeuvre Pertinence: 22% Sur le montant du produit total de la taxe collectée on applique une première répartition comme suit : 3 % de la taxe revient de droit aux EPCI de plus de 50 000 habitants et aux villes de plus de 50 000 habitants 10 % pour la collectivité régionale Après avoir effectué cette... Lancement_de_l_appel_a_projets_mon_archipel__mon_environnement_2009_-_Dossier_de_candidature.pdf Pertinence: 9% 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre participation à l’appel à projets « mon archipel, mon environnement » et pour effectuer votre demande de subvention : *la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Lancement de l'appel à projets "mon archipel, mon environnement" 2009 Lancement_de_l_appel_a_projets_LEADER_Region_Guadeloupe-_Cahier_des_charges_de_l_appel_a_projets.pdf Pertinence: 3% 1 Direction de l’Agriculture et de la Forêt de la Guadeloupe APPEL A PROJETS LEADER Cahier des charges 1. Principes généraux de LEADER et grandes orientations LEADER est un acronyme pour « liaison entre actions de développement de l’économie rurale ». Il s’agit d’une... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Lancement de l'appel à projets LEADER Région Guadeloupe La_Region_adopte_un_budget_2008_en_hausse_de_9_-Discours_du_President_de_Region.doc Pertinence: 6% 31/01/2008 Discours à la plénière du 31 janvier 2008 - adoption du budget 2008 Monsieur le président du Conseil économique et social régional, cher ami Jocelyn JALTON, Monsieur le président – nouveau président – du Conseil de la culture, de l’éducation et de l’environnement, cher ami Jean-Jacques... Type de fichier: application/msword Référencé par: La Région adopte un budget 2008 en hausse de 9% << Premier < Précédent ... 78910111213 ... Suivant > Dernier >>