Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberations". 356 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 11 à 20 sur 356. Résultats par page: 10 25 50 Deliberation_et_rapport_CP_avis_defavorable_projet_ordonnance.pdf Pertinence: 100% République française Région Guadeloupe Rapport à la commission permanente réunie le 24 juin 2014 Direction : Cabinet Objet : Avis sur le projet d’ordonnance (référencé NOR :MENJ1412979R) modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Avis défavorable au projet d'ordonnance relatif à l'université des Antilles Aide au patrimoine bâti Pertinence: 17% Pourquoi ? Pour contribuer à la sauvegarde des édifices ruraux et urbains non protégés au titre de monuments historiques. Pour qui ? Pour : Les communes ; Les organismes propriétaires ; Les propriétaires privés. Pour quelles opérations ? Pour des actions d’entretien du... Développement de l’offre de produits touristiques Pertinence: 20% Pourquoi ? Pour permettre aux acteurs locaux du tourisme de pouvoir bénéficier d’une aide à l’investissement, destinée à favoriser le développement de produits de loisirs touristiques novateurs. Pour qui ? Cette mesure est, en majorité destinée aux petites entreprises privées, en création... Modernisation de l’industrie hôtelière et création de petites unités hôtelières Pertinence: 17% Pourquoi ? Pour faciliter la mise aux normes internationales des structures hôtelières classées « constructions anciennes », et leurs permettre de bénéficier de moyens financiers supplémentaires pour leur entretien et la conservation du niveau qualitatif. Pour qui ? Les structures... Appel_a_projets_-_Mon_Archipel__Mon_Environnement.pdf Pertinence: 6% 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre participation à l’appel à projets « mon archipel, mon environnement » et pour effectuer votre demande de subvention : *la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mon Archipel, Mon Environnement Appel_a_projets_-_Route_du_Rhum.pdf Pertinence: 6% Dossier de candidature Le dossier de candidature est à envoyer par courrier au plus tard le 20/06/2014 À l’adresse suivante : Région Guadeloupe DGAEDH (Mission nautisme) Av. Paul LACAVE-Petit Paris 97109 BASSE-TERRE CEDEX Saint-Malo/Guadeloupe Appel à projets de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: RESULTATS APPEL A PROJET ROUTE DU RHUM 2014 Appel_a_projets_-_Gwadloup_Festival.pdf Pertinence: 7% Porteur du projet : 1/ 5 Gwadloup’festival « Off » - Edition 2011 N° D’ARRIVEE : DOSSIER DE CANDIDATURE Appel à projets Gwadloup’ Festival « OFF » Edition 2011 Porteur du projet (association/Entreprise) :_________________________________ ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Gwadloup Festival Appel_a_projets_-_Hebergements_Touristiques.pdf Pertinence: 6% 1 APPEL A PROJETS « Installation d’unités de dessalement dans les HEBERGEMENTS TOURISTIQUES» 1- Présentation de l’appel à projets Une destination touristique se doit, pour maintenir son niveau d’attractivité, de veiller au niveau de qualité de son offre. Afin de répondre aux... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Hébergements touristiques Consultation des recueils des actes administratifs Pertinence: 34% Il est consultable sur rendez-vous. Personnes à contacter : Mme ROCHEMONT : 0590 80 41 85 Mme LUCIUS : 0590 80 40 40 poste 4265 (*) Art. 4. - Le dispositif des délibérations du conseil régional et des délibérations de la commission permanente prises par délégation ainsi que les actes du... La_Region_Guadeloupe_soutient_les_associations_qui_s_engagent_pour_l_environnement_-_Candidature.doc Pertinence: 6% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre participation à l’appel à projets « mon... Type de fichier: application/msword Référencé par: Soutient aux associations qui s'engagent pour l'environnement << Premier < Précédent 12345 ... Suivant > Dernier >>