Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberations". 356 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 161 à 170 sur 356. Résultats par page: 10 25 50 CP_AAP_Chlordecone_10-03-2022_14h32VDEF.pdf Pertinence: 10% 1 Communiqué de presse 10 mars 2022 Pollution par la Chlordécone aux Antilles: lancement d’un appel à projets sur les sols et les écosystèmes L’Agence nationale de la recherche, la région Guadeloupe et la Collectivité Territoriale de Martinique annoncent le 10 mars... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Pollution par la Chlordécone aux Antilles: lancement d’un appel à projets sur les sols et les écosystèmes CR-20-23_ARRETE_MODIFICATION_CERTAINES_DISPOSITIONS_RBF-COVID_19.pdf Pertinence: 24% Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200403-CR-20-23-AR Date de télétransmission : 16/04/2020 Date de réception préfecture : 16/04/2020 1 – Dispositions générales : L’alinéa 11.2.1 – « Pour les subventions d’investissement » du paragraphe « Bénéficiaires privés et personnes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche CR-20-26_ARRETE_MESURES_DEROGATOIRES_FEDER-FSE.pdf Pertinence: 8% Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200420-CR-20-26-AR Date de télétransmission : 22/04/2020 Date de réception préfecture : 22/04/2020 Vu l’accusé réception 2014/138/SGAR/CM/DP du 12 septembre 2014 du Préfet de Région Guadeloupe validant la demande d’exercice des fonctions... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche CRISE DES ÉCHOUAGES DE SARGASSES: La Région Guadeloupe délibère en Commission permanente pour accompagner la recherche et le nettoyage Pertinence: 100% La nécessaire récurrence des interventions pour procéder à la collecte des sargasses dépasse aujourd’hui les moyens humains et financiers dont disposent les EPCI et les communes. Les membres de la CTAP (conférence territoriale de l’action publique) et les Maires de Guadeloupe, réunis en urgence le 3... CRÉATION DU MARCHÉ D’INTÉRÊT RÉGIONAL: Un projet qui se concrétise pour développer et promouvoir l’agriculture guadeloupéenne Pertinence: 10% Projet prioritaire de la Collectivité régionale, le MIR est le fruit d’une volonté politique qui a été réaffirmée lors du vote des Orientations budgétaires 2017. Ce projet fait partie des projets structurants retenus par la Collectivité régionale au sein de son nouveau Plan pluriannuels... CTAP EAU : Les élus valident le schéma de préfiguration menant à la création du Syndicat mixte ouvert au 1er septembre 2021 Pertinence: 17% A l’invitation du président du conseil régional, les élus se sont réunis ce mardi 25 mai 2021 pour la dernière Conférence territoriale de l’Action publique (CTAP) de la mandature. En présence de la présidente du Département, des présidents des EPCI, et du préfet qui y a participé en qualité... CTAP_250518_DP.pdf Pertinence: 8% e partage de compétences établi par la loi de nouvelle organisation territoriale de la L République, loi NOTRé, impose de développer des instruments de collaboration entre la Région, le Département et les Etablissements Publics de coopérations intercommunales. Les rôles respectifs de ces... Type de fichier: application/pdf Référencé par: DÉCHETS, EAU ET SARGASSES: Le Président de Région convoque la 6e Conférence Territoriale de l’Action Publique Chargé(e) d'affaires européennes et internationales volet FEDER Pertinence: 12% Activités principales Assurer la veille règlementaire Apporter aux services opérationnels et aux partenaires une ingéniérie à la mise en oeuvre des programmes européens et des projets locaux des politiques sectorielles de l'UE Mettre en oeuvre le dispositif de gestion, de suivi et de... Chef de service de l’assistance juridique et du contrôle des actes Pertinence: 14% Activités principales 1.Contrôle des actes de la collectivité projets de rapports et de délibérations présentés en commission permanente et en assemblée plénière ; arrêtés, conventions et avenants aux conventions, contrats … 2.Assistance et conseil juridique aux services ... Comite_de_suivi_des_fonds_europeens_REUNION_TECHNIQUE_PLURIFONDS281116.pdf Pertinence: 3% REUNION TECHNIQUE PLURIFONDS COMITE DE SUIVI DES FONDS EUROPEENS EN GUADELOUPE 28 novembre 2016, région Guadeloupe salle 8 et 9 EVALUATION DE LA COMMUNICATION DES PROGRAMMES 2007-2013 COMITE DE SUIVI DES FONDS EUROPEENS EN GUADELOUPE 28 novembre 2016 EVALUATION DE LA COMMUNICATION SUR... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Fonds européens 2014-2020: Séance plénière du Comité de suivi des fonds européens en Guadeloupe << Premier < Précédent ... 14151617181920 ... Suivant > Dernier >>