Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberations". 356 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 181 à 190 sur 356. Résultats par page: 10 25 50 AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_Formulaire_V04-16.pdf Pertinence: 7% Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les informations demandées dans ce document doivent être complétées. ATTENTION : - Aucune... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert AAP-Decheteries-quaisdetransfert_VF.pdf Pertinence: 4% Appel à Projets : Construction de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe – mars 2017 1 APPEL A PROJETS Création de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert Guide-du-Sar-mars-2017-web.pdf Pertinence: 4% SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe RÉGION GUADELOUPE www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR 2 MOT DU PRESIDENT DE REGION ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 13% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé Eclairage_public__presentation_lors_du__seminaire_2017.pdf Pertinence: 4% COMMENT FINANCER SES PROJETS AVEC LES FONDS EUROPÉENS ? Rénovation de l’éclairage public Mercredi 22 Mars 2017- CWTC à Jarry DISCOURS INTRODUCTIFS Madame Maguy CELIGNY Ŕ Vice-Président de la Région Guadeloupe Monsieur Jérôme ROCH Ŕ Directeur régional de l’ADEME ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Séminaire: Fonds Européens et éclairage pulic Eclairage_public_AAP_du_seminaire_2017__1_.pdf Pertinence: 3% APPEL A PROJETS RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC 2017 Dates limites de dépôt : - Lundi 31 Juillet 2017 - Mardi 31 Octobre 2017 2 1- Contexte L’éclairage public représente un enjeu énergétique, environnemental et financier important pour la Guadeloupe.... Type de fichier: application/pdf Référencé par: AAP SUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC Eclairage_public_AAP_du_seminaire_2017__1_.pdf Pertinence: 3% APPEL A PROJETS RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC 2017 Dates limites de dépôt : - Lundi 31 Juillet 2017 - Mardi 31 Octobre 2017 2 1- Contexte L’éclairage public représente un enjeu énergétique, environnemental et financier important pour la Guadeloupe.... Type de fichier: application/pdf Référencé par: AAP SUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC Eclairage_public_AAP_du_seminaire_2017__1_.pdf Pertinence: 3% APPEL A PROJETS RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC 2017 Dates limites de dépôt : - Lundi 31 Juillet 2017 - Mardi 31 Octobre 2017 2 1- Contexte L’éclairage public représente un enjeu énergétique, environnemental et financier important pour la Guadeloupe.... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Séminaire: Fonds Européens et éclairage pulic TERRA_FESTIVAL2017_programme.pdf Pertinence: 4% ENTRÉE LIBREWWW.TERRAFESTIVAL.ORG Parc national de la Guadeloupe DIRECTION REGIONALEGuadeloupe CANBT G U A D E L O U P E www.guadeloupe-parcnational.fr Montéran - 97120 Saint-Claude Tél : 0590 41 55 55 Parc national de la Guadeloupe, un monde à partager TERRA FESTIVAL 2017 I ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 14ème édition du TERRA FESTIVAL Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé Pertinence: 19% Ce dispositif n’avait jusqu’ici, jamais été mis en oeuvre. Le Conseil régional n’avait jamais encore délibéré pour décider de la répartition de la TSC. De plus, la Loi NOTRé a réorganisé les compétences des Collectivités locales. Ceci a conduit à une augmentation des dépenses de la Région. Ainsi,... << Premier < Précédent ... 16171819202122 ... Suivant > Dernier >>