Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberations". 356 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 211 à 220 sur 356. Résultats par page: 10 25 50 FEAMP_Formulaires_et_notices.zip Pertinence: 4% Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique... Type de fichier: application/zip Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche FEAMP_Formulaires_et_notices.zip Pertinence: 4% Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique... Type de fichier: application/zip Référencé par: Recherche FEAMP_formulaire_de_demande_d_aide.pdf Pertinence: 6% Cerfa n° 15508*01 Page 1 sur 10 DEMANDE D’AIDE Au titre du Programme Opérationnel du FONDS... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche FEDER_FSE_formulaire_d_aide_2014-2020.pdf Pertinence: 7% Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FSE: Fonds Social Européen FEDER_FSE_formulaire_d_aide_2014-2020.pdf Pertinence: 7% Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEDER: Fonds Européen de Développement Régional Fonds régional d’aide aux œuvres audiovisuelles et cinématographiques 2024-2030 Pertinence: 10% Vu le Règlement (UE) 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis ; Vu les articles L.1511 et suivants du code général des collectivités territoriales Vu la... Formu_demande_aide_GUA_M1_V1-APPEL-A_-ROJETS-FEADER-MESURE-2014-2020.doc Pertinence: 4% DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 1 «Transfert de connaissances et actions d'information» Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et Saint-Martin 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. ... Type de fichier: application/msword Référencé par: Appel à projets dans le cadre du Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et St Martin 2014-2020: Transfert de connaissances et actions d’information Formu_demande_aide_GUA_M1_V1.doc Pertinence: 4% DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 1 «Transfert de connaissances et actions d'information» Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et Saint-Martin 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. ... Type de fichier: application/msword Référencé par: Appel à projets dans le cadre du Programme de Développement Rural de la Guadeloupe 2014-2020: Transfert de connaissances et actions d’information Formulaire_demande_d_aide.docx Pertinence: 8% Formulaire de demande d’aide financière Appel à projets 2022 : Un éco projet pour ma Guadeloupe IMPORTANT : Attendre la lettre d’autorisation des partenaires avant de démarrer le projet OBJET DE LA DEMANDE (RESUME) Nom du demandeur : ………………………………………………………………………………………………. Intitulé du projet... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: Lancement de la 2e édition de l'appel à projets "un écoprojet pour ma Guadeloupe" Gang_des_antillais__DossierPresentationLGDA.pdf Pertinence: 3% Contact : Sébastien Onomo sebastien.onomo@lesfilmsdici.fr +336 09 46 10 28 Ce projet bénéficie d’une aide à la production du CENTRE NATIONAL DU CINEMA ET DE L’IMAGE ANIMEE de la REGION GUADELOUPE de la REGION MARTINIQUE ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Tournage du film « Le gang des antillais », en Guadeloupe << Premier < Précédent ... 19202122232425 ... Suivant > Dernier >>