Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberations". 356 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 311 à 320 sur 356. Résultats par page: 10 25 50 Soutien aux acteurs économiques Pertinence: 8% Plan régional économique d'urgence Pour aider les entreprises de l’archipel à faire face à la baisse brutale, voire à l’arrêt total de leur activité, du fait du confinement décrété depuis le 17 mars 2020, la Région Guadeloupe mobilise des moyens exceptionnels regroupés au sein d’un Plan... TERRA_FESTIVAL2017_programme.pdf Pertinence: 4% ENTRÉE LIBREWWW.TERRAFESTIVAL.ORG Parc national de la Guadeloupe DIRECTION REGIONALEGuadeloupe CANBT G U A D E L O U P E www.guadeloupe-parcnational.fr Montéran - 97120 Saint-Claude Tél : 0590 41 55 55 Parc national de la Guadeloupe, un monde à partager TERRA FESTIVAL 2017 I ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 14ème édition du TERRA FESTIVAL TSC_130317_Avis_Commission_de_Synthese_DOB_2017-1.pdf Pertinence: 10% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMISSION DE SYNTHESE REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 13 mars 2017 A V I S Présenté par Monsieur Guy LOSBAR Président de la Commission des finances du Conseil Régional de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé TSC_130317_DELIBERATION_DU_13_MARS_2017.pdf Pertinence: 100% PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 13% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé Pertinence: 19% Ce dispositif n’avait jusqu’ici, jamais été mis en oeuvre. Le Conseil régional n’avait jamais encore délibéré pour décider de la répartition de la TSC. De plus, la Loi NOTRé a réorganisé les compétences des Collectivités locales. Ceci a conduit à une augmentation des dépenses de la Région. Ainsi,... Troisième réunion plénière de l’année Pertinence: 29% Monsieur le Président du Conseil Régional, Ary Chalus, vous invite à assister à la troisième réunion plénière ordinaire de l’année 2020 du conseil régional de la Guadeloupe: le vendredi 28 février 2020 à l’Hôtel de Région à 9h30. Les points à l’ordre du jour : Adoption du plan de... Un_nouveau_Schema_d_Amenagement_Regional_-_SAR.pdf Pertinence: 6% Juin 2008 Schéma d’Aménagement Régional de la Guadeloupe en10 questions,10 réponses « Nous voulons faire mieux, davantage et autrement. Notre ambition est de dessiner les contours d’un nouvel humanisme. Car oui : nous mettrons l ’homme guadeloupéen au centre de notre action.... Le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Un nouveau Schéma d'Aménagement Régional - SAR VFi__AAP_je_coopere_avec_les_pays_de_la_grande_Caraibe___2K25_26_c-1.pdf Pertinence: 6% 2025-2026 Appel à projets « Je coopère avec la caraïbe » Coopération régionale - 2025 1) Le contexte de l’appel à projets « Je coopère avec la Caraïbe » : une ouverture vers de nouveaux horizons La grande Caraïbe, qui englobe les îles de la Caraïbe ainsi que les pays riverains du golfe du ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets édition “ Je coopère avec la Caraïbe” Victorin LUREL salue la volonté de la présidente du conseil départemental de contracter un emprunt de 80 à 100 M€ et se félicite d’une coopération renforcée Région-Département Pertinence: 17% L’exécutif régional souscrit avec enthousiasme à la « coopération renforcée » souhaitée désormais par le Département et qui se concrétisera à travers une charte en cours de finalisation pour une nouvelle dynamique partenariale entre les deux collectivités. Ce document de base qui établit quatre... << Premier < Précédent ... 29303132333435 ... Suivant > Dernier >>