Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "dlibration commission permanente". 291 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 181 à 190 sur 291. Résultats par page: 10 25 50 CTAP_250518_DP.pdf Pertinence: 4% e partage de compétences établi par la loi de nouvelle organisation territoriale de la L République, loi NOTRé, impose de développer des instruments de collaboration entre la Région, le Département et les Etablissements Publics de coopérations intercommunales. Les rôles respectifs de ces... Type de fichier: application/pdf Référencé par: DÉCHETS, EAU ET SARGASSES: Le Président de Région convoque la 6e Conférence Territoriale de l’Action Publique CRISE DES ÉCHOUAGES DE SARGASSES: La Région Guadeloupe délibère en Commission permanente pour accompagner la recherche et le nettoyage Pertinence: 33% La nécessaire récurrence des interventions pour procéder à la collecte des sargasses dépasse aujourd’hui les moyens humains et financiers dont disposent les EPCI et les communes. Les membres de la CTAP (conférence territoriale de l’action publique) et les Maires de Guadeloupe, réunis en urgence le 3... CR-20-26_ARRETE_MESURES_DEROGATOIRES_FEDER-FSE.pdf Pertinence: 3% Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200420-CR-20-26-AR Date de télétransmission : 22/04/2020 Date de réception préfecture : 22/04/2020 Vu l’accusé réception 2014/138/SGAR/CM/DP du 12 septembre 2014 du Préfet de Région Guadeloupe validant la demande d’exercice des fonctions... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche CR-20-23_ARRETE_MODIFICATION_CERTAINES_DISPOSITIONS_RBF-COVID_19.pdf Pertinence: 5% Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200403-CR-20-23-AR Date de télétransmission : 16/04/2020 Date de réception préfecture : 16/04/2020 1 – Dispositions générales : L’alinéa 11.2.1 – « Pour les subventions d’investissement » du paragraphe « Bénéficiaires privés et personnes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche CP30102025_COMMISSION_PERMANENTE_EAU2.pdf Pertinence: 33% A Basse-Terre , le 30/10/2025 Commission permanente La Région Guadeloupe intensifie ses actions en faveur de l'eau, de l'économie et de la jeunesse Réunis ce jeudi 30 octobre 2025, les élus régionaux membres de la commission permanente ont voté d'importantes décisions confirmant le rôle... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe intensifie ses actions en faveur de l'eau, de l'économie et de la jeunesse CP15042025_5eCOMMISSION_PERMANENTE.pdf Pertinence: 33% A Basse-Terre , le 15/04/2025 5e commission permanente Des mesures concrètes pour la formation, l’emploi et la jeunesse guadeloupéenne La 5e commission permanente du conseil régional s'est tenue ce lundi 14 avril 2025. L’occasion pour la collec Type de fichier: application/pdf Référencé par: 5e commission permanente : Des mesures concrètes pour la formation, l’emploi et la jeunesse guadeloupéenne COVID19_LaRegionavoscotes.pdf Pertinence: 2% SÉ ANSANM NOU KÉ RIVÉ1 COVID-19 : LA RÉGION GUADELOUPE AGIT À VOS CÔTÉS Sé ansanm nou ké rivé Toutes les réponses de la collectivité face à la crise SÉ ANSANM NOU KÉ RIVÉ2 Sommaire RÉACTIVITÉ ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La sortie progressive du confinement marque notre entrée dans le monde d’après ! COVID19_LaRegionavoscotes.pdf Pertinence: 2% SÉ ANSANM NOU KÉ RIVÉ1 COVID-19 : LA RÉGION GUADELOUPE AGIT À VOS CÔTÉS Sé ansanm nou ké rivé Toutes les réponses de la collectivité face à la crise SÉ ANSANM NOU KÉ RIVÉ2 Sommaire RÉACTIVITÉ ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La sortie progressive du confinement marque notre entrée dans le monde d’après ! COOPÉRATION CINÉMATOGRAPHIQUE ET AUDIOVISUEL: Le comité de lecture de la Région Guadeloupe, entièrement renouvelé, se réunit ce vendredi Pertinence: 9% Ce comité de lecture a été entièrement renouvelé en juillet 2017. Il est composé principalement de personnalités du monde du cinéma, du paysage audiovisuel guadeloupéen : les réalisateurs Camille Ponsin et Carine Irénée, la productrice Christine Doublet et les membres de l’Association des... CONSULTATION DU RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Pertinence: 9% Conformément à l’article 4 (*) du décret n° 93-1121 du 20 septembre 1993, le recueil des actes administratifs de la région Guadeloupe pour les mois d’octobre et novembre 2014 est mis à la disposition du public à compter du lundi 26 janvier 2015 , à la direction de la culture et de la... << Premier < Précédent ... 16171819202122 ... Suivant > Dernier >>