Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "dlibration commission permanente". 291 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 251 à 260 sur 291. Résultats par page: 10 25 50 dechets_D2AT_ameublement_130228_VF.pdf Pertinence: 2% REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 2A T- R0 02 5/ 13 /L O d u 28 /0 6/ 20 13 ( VF ) MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA FILIERE RESPONSABILITE ELARGIE PRODUCTEUR DES DECHETS D’AMEUBLEMENT Phase 1 : Etat des lieux de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe InterregV2_Application_form.docx Pertinence: 2% 3 PROGRAMME INTERREG CARAIBES 2014 – 2020 Application Form Version validated by the steering committee in May 2017 Submitting this form does not imply that the requested subsidy will be granted Applicant’s name : File N° (For internal use) NOTICE All sections of this... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: FEDER-CTE (INTERREG): FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE- INTERREG Le_Fonds_de_developpement_cinematographique_et_audiovisuel.pdf Pertinence: 2% 27/05/2014 Le Fonds de développement cinématographique et audiovisuel Depuis 2005, la collectivité régionale a mis en œuvre un fonds de soutien à la production cinématographique et audiovisuelle. Le partenariat avec l’Etat et le Centre national de la cinématographie... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le Fonds de développement cinématographique et audiovisuel AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_Formulaire_V04-16.pdf Pertinence: 2% Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les informations demandées dans ce document doivent être complétées. ATTENTION : - Aucune... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert dossier_de_presse_PRIE.pdf Pertinence: 2% DOSSIER DE PRESSE Le mardi 6 octobre 2015 SIGNATURE DU PLAN REGIONAL POUR L’INTERNATIONALISATION DES ENTREPRISES DE GUADELOUPE **** P.R.I.E Comité CCEF Guadeloupe 2 / 20 – DOSSIER DE PRESSE / Signature P.R.I.E GUADELOUPE ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Signature du Plan Régional pour l’Internationalisation des Entreprises de Guadeloupe P.R.I.E. FEDER_FSE_formulaire_d_aide_2014-2020.pdf Pertinence: 2% Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FSE: Fonds Social Européen FEDER_FSE_formulaire_d_aide_2014-2020.pdf Pertinence: 2% Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEDER: Fonds Européen de Développement Régional 2019_RDDweb_page.pdf Pertinence: 2% Rapport développement durable 2019 02 01 Le mot du président.............................04 02 Le rapport développement durable, outil d’évaluation de la politique publique.....................06 03 L’archipel guadeloupéen et la Région ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le rapport développement durable, outil d’évaluation de la politique publique 2020_Declaration_PRPGD.pdf Pertinence: 2% Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement – PRPGD– 28/02/2020 Page 2 sur 50 Sommaire I PREAMBULE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets 2020_AMI_Tiers-lieux_Reglement.pdf Pertinence: 2% APPEL A MANIFESTATION D’INTÉRÊT TIERS-LIEUX DEPLOIEMENT DE TIERS-LIEUX NUMERIQUES ET D’INNOVATION OUVERTE !!! REPORT DE DATE LIMITE DE DEPOT !!! Cahier des charges Intitulé APPEL A MANIFESTATION D’INTERET VISANT LE DEPLOIEMENT DE TIERS-LIEUX NUMERIQUES ET D’INNOVATION OUVERTE ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à manifestation d’intérêt « Tiers-Lieux » << Premier < Précédent ... 23242526272829 ... Suivant > Dernier >>