Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "dossier de demande d". 638 résultats ont été trouvés en 15 millisecondes. Affiche les résultats de 281 à 290 sur 638. Résultats par page: 10 25 50 FAQ Pertinence: 18% Inscrivez-vous à la newsletter FAQ Ecoutez La foire aux questions propose des réponses aux problématiques les plus fréquemment... Exonération pour les entreprises du secteur recyclage agricole Pertinence: 20% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises du secteur recyclage agricole sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes... Exonération de la Taxe Spéciale de Carburant pour certains secteurs d'activité Pertinence: 20% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de certains secteurs d’activité sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes... Exonération de la Taxe Spéciale de Carburant au BTP Pertinence: 25% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de travaux publics sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes de... Emplois-Tremplins Pertinence: 21% Quels avantages ? Pour les structures qui créent un emploi à durée indéterminée « temps plein », l’aide à la rémunération versée à l'employeur est de 12.000 € : 1ère année : 7 000 € par salarié : 2 versements 2ème année : 3 000 € par salarié : versement intégral 3ème année : ... Eclairage_public_AAP_du_seminaire_2017__1_.pdf Pertinence: 12% APPEL A PROJETS RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC 2017 Dates limites de dépôt : - Lundi 31 Juillet 2017 - Mardi 31 Octobre 2017 2 1- Contexte L’éclairage public représente un enjeu énergétique, environnemental et financier important pour la Guadeloupe.... Type de fichier: application/pdf Référencé par: AAP SUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC Eclairage_public_AAP_du_seminaire_2017__1_.pdf Pertinence: 12% APPEL A PROJETS RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC 2017 Dates limites de dépôt : - Lundi 31 Juillet 2017 - Mardi 31 Octobre 2017 2 1- Contexte L’éclairage public représente un enjeu énergétique, environnemental et financier important pour la Guadeloupe.... Type de fichier: application/pdf Référencé par: AAP SUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC Eclairage_public_AAP_du_seminaire_2017__1_.pdf Pertinence: 12% APPEL A PROJETS RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC 2017 Dates limites de dépôt : - Lundi 31 Juillet 2017 - Mardi 31 Octobre 2017 2 1- Contexte L’éclairage public représente un enjeu énergétique, environnemental et financier important pour la Guadeloupe.... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Séminaire: Fonds Européens et éclairage pulic EclairagePublic_200918_DP_Region_.pdf Pertinence: 5% 20 SEPTEMBRE 2018 RÉGION GUADELOUPE Contact Presse Région : Françoise Moutou – 0690 47 47 79 – fmoutou@cr-guadeloupe.fr !1 LA RÉGION GUADELOUPE ACCOMPAGNE LES COMMUNES DE GUADELOUPE MODERNISATION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC « Cette opération s’inscrit dans un large projet que nous portons pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: ÉCLAIRAGE PUBLIC La Région Guadeloupe accompagne la modernisation de l’éclairage public de Sainte-Anne : 2,4 M€ de FEDER et 140 000 € en fonds propres EP-Cahier_des_charges_Diagnostic_V2017-2.pdf Pertinence: 8% MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (suivant l’article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Personne publique COMMUNE DE … Objet du marché DIAGNOSTIC de l’ECLAIRAGE PUBLIC 2 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: AAP SUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC << Premier < Précédent ... 26272829303132 ... Suivant > Dernier >>