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CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER SYNTHÈSE DES ATELIERS ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION ÉCRITE 15 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de...

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Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre ...

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1. REGLES La course sera régie par : 1.1 Les règles telles que définies dans Les Règles de Course à la Voile 2009-2012, incluant l’annexe B 1.2 Les prescriptions nationales s’appliquant aux concurrents étrangers précisées en annexe « Prescriptions » si nécessaire 1.3 Les règlements fédéraux ...

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CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER AGRICULTURE / PÊCHE ET INDUSTRIES AGRO -ALIMENTAIRES 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de...

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CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER AGRICULTURE / PÊCHE ET INDUSTRIES AGRO -ALIMENTAIRES 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de...

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Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

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Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

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Appel à projets Production d’eau chaude solaire dans les bâtiments en rénovation en Guadeloupe 2016 1. Contexte Dans le cadre de la mise en œuvre du PRERURE, la Région Guadeloupe et l’ADEME lancent un appel à projets (AAP) portant...

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Référencé par: Appel à projets production d’eau chaude solaire dans les batiments en rénovation

WEEK-END ART Parc d’Activités de JARRY Samedi 10 et Dimanche 11 décembre 2016 REGLEMENT INTERIEUR Entreprise :……………………………………………………………………………………. Nom et prénom du gérant : …………………………………………………………………………………………… Adresse : ……………………………………………………………………………………… Tel : ……………………………………...

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Référencé par: La Région lance un appel à candidatures pour la 1ere édition du Salon Régional de l’Artisanat, « Week-End Art »

RÈGLEMENT (UE) N o 1305/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 décembre 2013 relatif au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) et abrogeant le règlement (CE) n o 1698/2005 du Conseil LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE...

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Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural