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CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « INDUSTRIES » 12 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en vigueur...

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Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « INDUSTRIES » 12 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en vigueur...

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La Mémoire Inspire l’avenir Le Mémorial ACTe (MACTe), Centre Caribéen d’expressions et de mémoire de la Traite et de l’Esclavage, sera inauguré le 10 mai 2015 par le président de la République, François Hollande, en présence de nombreux chefs d’État et de gouvernement du continent africain et...

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Référencé par: Le Mémorial ACTe

La Mémoire Inspire l’avenir Le Mémorial ACTe (MACTe), Centre Caribéen d’expressions et de mémoire de la Traite et de l’Esclavage, sera inauguré le 10 mai 2015 par le président de la République, François Hollande, en présence de nombreux chefs d’État et de gouvernement du continent africain et...

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Référencé par: Ouverture officielle du Mémorial ACTe

La Mémoire Inspire l’avenir Le Mémorial ACTe (MACTe), Centre Caribéen d’expressions et de mémoire de la Traite et de l’Esclavage, sera inauguré le 10 mai 2015 par le président de la République, François Hollande, en présence de nombreux chefs d’État et de gouvernement du continent africain et...

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La Mémoire Inspire l’avenir Le Mémorial ACTe (MACTe), Centre Caribéen d’expressions et de mémoire de la Traite et de l’Esclavage, sera inauguré le 10 mai 2015 par le président de la République, François Hollande, en présence de nombreux chefs d’État et de gouvernement du continent africain et...

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Référencé par: Le Mémorial ACTe fête ses 1 an !

Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

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Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche

Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

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p.2 AvAnt-propos Le présent document, consacré aux chiffres clés de l’eau et de l’assainissement en Guadeloupe, traduit la volonté des acteurs du territoire d’apporter une information fiable, transparente et accessible sur l’état de ces secteurs. Cette information vise, d’une part, à...

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Référencé par: L’État, la Région Guadeloupe, le Département et l’Office de l’Eau présentent les chiffres clés de l’eau et l’assainissement de Guadeloupe

MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (suivant l’article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Personne publique COMMUNE DE … Objet du marché DIAGNOSTIC de l’ECLAIRAGE PUBLIC 2 ...

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Référencé par: AAP SUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC