Recherche

PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

FESTIVAL D’UN AUTRE CINéMA EN CARAÏBES édition #1 / Guadeloupe 31 MARS 02AVRIL 20 17 20 17 20 17 www.nouveauxregardsff.comGUMBS D av id ,  Sé ri e «G éo gr ap h ie s In co n sc ie n te s  »© A da gp , Pa ri s, 2 01 7 en partenariat avec PROGRAMME Projections de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: 1ere édition du Festival Nouveaux Regards 2017

COMMENT FINANCER SES PROJETS AVEC LES FONDS EUROPÉENS ? Rénovation de l’éclairage public Mercredi 22 Mars 2017- CWTC à Jarry DISCOURS INTRODUCTIFS Madame Maguy CELIGNY Ŕ Vice-Président de la Région Guadeloupe Monsieur Jérôme ROCH Ŕ Directeur régional de l’ADEME ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Séminaire: Fonds Européens et éclairage pulic

6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités nancières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS 3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières 5 Un modèle de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES

29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

Ent rée libr e Programme Program Programa 3Français 6English 9Español 2 Programme Vendredi 7 aVril 2017 (Mémorial ACTe, Pointe-à-Pitre) 3 Mercredi 5 aVril 2017 (Saint-Claude) 14h00 -17h00 Échange littéraire et culturel (Camp Jacob / DPLSH) Cette action aura un caractère culturel...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: 5ème Congrès des écrivains de la Caraïbe

Ent rée libr e Programme Program Programa 3Français 6English 9Español 2 Programme Vendredi 7 aVril 2017 (Mémorial ACTe, Pointe-à-Pitre) 3 Mercredi 5 aVril 2017 (Saint-Claude) 14h00 -17h00 Échange littéraire et culturel (Camp Jacob / DPLSH) Cette action aura un caractère culturel...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: 5ème Congrès des écrivains de la Caraïbe

La loi NOTRé du 7 août 2015 a renforcé les compétences économiques des régions en leur accordant une compétence exclusive dans l’attribution des aides aux entreprises. Ainsi, depuis le 1er janvier 2017 la compétence en matière d’accompagnement et de conseil à la création ou la reprise d’entreprise...

MEMORANDUM CONJOINT DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES MEMORANDUM CONJUNTO DE LAS REGIONES ULTRAPERIFÉRICAS MEMORANDO CONJUNTO DAS REGIÕES ULTRAPERIFÉRICAS Pour un nouvel élan dans la mise en œuvre de l’article 349 TFUE Por un nuevo impulso en la implementación del artículo 349 del TFUE ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

ETUDE TECHNICO-ECONOMIQUE DES COUTS D’INVESTISSEMENT EN DECHETERIES POUR DES CONSTRUCTIONS ET DES OPTIMISATIONS REALISEES ENTRE 2004 ET 2011 Novembre 2011 Etude réalisée pour le compte de l’ADEME par PÖYRY SAS Coordination technique : Christine MANCHERON –...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert