Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "etat des services demande". 1268 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 241 à 250 sur 1268. Résultats par page: 10 25 50 APPEL A CANDIDATURES POUR LA FORMATION EN MOBILITE AU QUEBEC – COHORTE 2018/2021 Pertinence: 15% Dans le cadre de ses dispositifs de formation professionnelle en mobilité, la région Guadeloupe offre depuis 2008 aux demandeurs d’emploi la possibilité de suivre une formation diplômante dans les collègues d’enseignement général et professionnel (Cégep) du Québec. Ces établissements... Détaxe du gasoil pour les agriculteurs Pertinence: 15% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée pour permettre aux exploitants agricoles et aux entreprises de recyclage agricole de bénéficier d'une réduction des charges liées à la consommation de gasoil dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil... 6_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Memoire_en_Reponse_-_211216.pdf Pertinence: 15% Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 6_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Memoire_en_Reponse_-_211216.pdf Pertinence: 15% Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 6_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Memoire_en_Reponse_-_211216.pdf Pertinence: 15% Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 6_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Memoire_en_Reponse_-_211216.pdf Pertinence: 15% Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 4ème Réunion Plénière Ordinaire de l’année 2015 Pertinence: 15% autorisation du président à signer les contrats de développement durable territoriaux, suivi de la signature des contrats en présence des maires ; examen et vote en vue de l’adoption du schéma régional des infrastructures et des transports des îles de Guadeloupe ; examen et vote en vue de... TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 15% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé La Région Guadeloupe appelle la population à la plus grande vigilance Pertinence: 14% Le président de Région a ainsi mis en place avec ses services, en lien avec l’Etat, le Plan de Mise en sécurité (PMS). Des dispositions préventives ont également été prises au sein des différents sites régionaux (espace régional, Mémorial Acte, antennes régionales délocalisées), afin d’assurer la... La_region_soutient_le_transport_de_dechets_dangereux_-_La_reglementation_relative_au_transport_de_dechets_dangereux.pdf Pertinence: 14% Son Excellence Monsieur Bernard KOUCHNER Ministre des Affaires étrangères 37 Quai d’Orsay 75007 Paris France Commission européenne, B-1049 Bruxelles/Europese Commissie, B-1049 Brussel – Belgium Telephone: 00- 32 (0) 2 299.11.11. COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 24.2.2010 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région soutient le transport de déchets dangereux << Premier < Précédent ... 22232425262728 ... Suivant > Dernier >>