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ANNEXE 12 : DECLARATION D’ABSENCE DE CONFLIT D’INTERET Intitulé du marché: Référence (appel d’offres n°) : Je, soussigné(e) .............................., ayant été nommé(e) à la commission d’ouverture /ayant été nommé(e) au comité d’évaluation / vu les responsabilités en matière d’évaluation...

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Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert

Pwogram Ary CHALUS Président du Conseil Régional Au moment même où notre société est confrontée aux doutes et où, plus que jamais, la recherche identitaire y est prégnante, il est, pour la collectivité régionale, acquis que l’enseignement, la promotion et la diffusion du patrimoine...

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Référencé par: 29e édition du Festival de Gwo KA

Appel à Projets : Construction de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe – mars 2017 1 APPEL A PROJETS Création de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe,...

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Rapport développement durable 2019 02 01 Le mot du président.............................04 02 Le rapport développement durable, outil d’évaluation de la politique publique.....................06 03 L’archipel guadeloupéen et la Région ...

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1 NOTICE DE LA DEMANDE DE PAIEMENT MESURE 16 – COOPERATION 1- QUI PEUT DEMANDER LE PAIEMENT D’UNE SUBVENTION ? Seuls les demandeurs qui se sont vu notifier l’attribution d’une subvention par le biais d’une décision juridique peuvent demander le paiement de cette subvention et...

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Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture

APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe  Présenté par l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie, La Région Guadeloupe, et le Conseil Départemental de Guadeloupe ANNEXE 5 : DOSSIER DE CANDIDATURE Préambule : Il est demandé aux porteurs...

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APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe  Présenté par l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie, La Région Guadeloupe, et le Conseil Départemental de Guadeloupe ANNEXE 5 : DOSSIER DE CANDIDATURE Préambule : Il est demandé aux porteurs...

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Les avis du CCEE Ecoutez En amont de chaque assemblée plénière du Conseil Régional, l'éxécuif saisit le CCEE qui émet un avis sur l'ensemble des questions inscrites à l'ordre du jour. Cet avis est lu par...

CGEDD Avis délibéré du 19 octobre 2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Page 1 sur 26 Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Avis délibéré n°2016-74 adopté lors de la...

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Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe

CGEDD Avis délibéré du 19 octobre 2016 - Programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Page 1 sur 26 Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la programmation pluriannuelle de l'énergie de la Guadeloupe (971) Avis délibéré n°2016-74 adopté lors de la...

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