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Le projet de centre d’art contemporain demandant un travail d’études et de concertation assez long, la collectivité régionale a souhaité répondre aux besoins immédiats de développement des artistes des arts visuels en structurant et en rendant plus visible le maillage des acteurs déjà existants sur...

Vu le Règlement (UE) 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis ; Vu les articles L.1511 et suivants du code général des collectivités territoriales Vu la...

Comment intervient la Région ? L’aide financière prend la forme de subventions accordées aux entreprises. Le taux d’intervention de la région est calculé dans la limite de 35% maximum de l’assiette éligible. Le coût global éligible de l’opération ne devra pas excéder 500...

1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre participation à l’appel à projets « mon archipel, mon environnement » et pour effectuer votre demande de subvention : *la...

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Référencé par: Mon Archipel, Mon Environnement

1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre participation à l’appel à projets « mon archipel, mon environnement » et pour effectuer votre demande de subvention : *la...

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Référencé par: Lancement de l'appel à projets "mon archipel, mon environnement" 2009

Appel à Projets : Construction de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe – mars 2017 1 APPEL A PROJETS Création de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe,...

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Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert

APPEL A MANIFESTATION D’INTÉRÊT TIERS-LIEUX DEPLOIEMENT DE TIERS-LIEUX NUMERIQUES ET D’INNOVATION OUVERTE !!! REPORT DE DATE LIMITE DE DEPOT !!! Cahier des charges Intitulé APPEL A MANIFESTATION D’INTERET VISANT LE DEPLOIEMENT DE TIERS-LIEUX NUMERIQUES ET D’INNOVATION OUVERTE ...

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Référencé par: Appel à manifestation d’intérêt « Tiers-Lieux »

Règlement intérieur – Grand marché régional des produits du terroir Page 1/7 « GRAND MARCHE REGIONAL DES PRODUITS DU TERROIR » REGLEMENT INTERIEUR PREAMBULE Le « GRAND MARCHE REGIONAL DES PRODUITS DU TERROIR » est aujourd’hui la manifestation économique de référence en...

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Référencé par: APPEL À CANDIDATURE: Grand Marché Régional des produits du terroir au Champ D’Arbaud le 1er juillet 2017

DOSSIER DE PRES SE 2 DOSSIER DE PRESSE LANCEMENT OFFICIEL DU PROGRAMME INTERREG CARAIBES 2e COMITÉ DE SUIVI ET 1er COMITÉ DE SÉLECTION SAINTE-LUCIE, du 12 au 14 décembre 2016 3 SOMMAIRE • LE PROGRAMME INTERREG CARAÏBES P4 RENFORCER LE...

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Référencé par: LANCEMENT OFFICIEL DU PROGRAMME INTERREG CARAIBES

Étapes pour déposer sa candidature* 1. Dépôt des dossiers. Pour constituer votre dossier de candidature, consultez le www.francophoniedesameriques.com/parlement. La date limite de réception des candidatures est le 31 mars 2014 à 23 h 59, heure de Québec. 2. Vérification de la conformité des...

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Référencé par: Parlement francophone des jeunes des Amériques