Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "formulaire demande d". 190 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 1 à 10 sur 190. Résultats par page: 10 25 50 Mentions légales Pertinence: 8% Mentions légales Ecoutez Propriétaire du site : Région Guadeloupe Editeur : Région Guadeloupe Vous êtes actuellement connecté sur le portail web du Conseil Régional de Guadeloupe. Avenue Paul... Accessibilité Pertinence: 7% Accessibilité Ecoutez UN SITE ACCESSIBLE À TOUS STRUCTURE ET PRÉSENTATION La mise en forme du site est séparée de son contenu grâce à l'utilisation des feuilles de style. L'utilisation des propriétés... Accéder à votre dossier étudiant en ligne Pertinence: 17% Vous êtes étudiant et vous souhaitez faire votre demande de bourse régionale en ligne, au titre de l’année universitaire 2013 - 2014 ? Fini le papier ! Afin de poursuivre le traitement efficient des dossiers, plus rapide, rationnel et éco-citoyen, la Région s’engage progressivement dans la... 2_-_1._SCORAN_Guadeloupe_2012.pdf Pertinence: 4% Stratégie de cohérence Régionale d’aménagement numérique en Guadeloupe Stratégie de cohérence régionale d’Aménagement numérique en Guadeloupe p. 2 SOMMAIRE PREAMBULE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Détaxe du gasoil pour les agriculteurs Pertinence: 16% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée pour permettre aux exploitants agricoles et aux entreprises de recyclage agricole de bénéficier d'une réduction des charges liées à la consommation de gasoil dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil... Exonération de la Taxe Spéciale de Carburant au BTP Pertinence: 18% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de travaux publics sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes de... Exonération de la Taxe Spéciale de Carburant pour certains secteurs d'activité Pertinence: 16% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de certains secteurs d’activité sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes... Exonération pour les entreprises du secteur recyclage agricole Pertinence: 16% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises du secteur recyclage agricole sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes... Aides aux étudiants Pertinence: 37% Aides aux étudiants Ecoutez Pour y souscrire, chaque étudiant doit préparer sa demande d’aide en suivant trois étapes : Étape 1 : Élaborer un budget prévisionnel Même si la principale source de... Aides aux entreprises Pertinence: 39% Aides aux entreprises Ecoutez entreprises, associations, effectuez vos demandes d’aide en ligne Dans le cadre de la simplification des démarches et de dématérialisation des services, la Région... << Premier < Précédent 1234 ... Suivant > Dernier >>