Recherche

Avenue Paul Lacavé – Petit-Paris –97109 BASSE-TERRE Cedex Téléphone : 0590 80 40 40 – Télécopie : 0590 81 34 19 N° CR/20- 254 DELIBERATION RELATIVE A LA DETERMINATION DES MODALITES D’IDENTIFICATION DES PARTICIPANTS, D’ENREGISTREMENTS ET DE CONSERVATIONS DES DEBATS, ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

I (Actes législatifs) RÈGLEMENTS RÈGLEMENT (UE) N o 508/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant les règlements du Conseil (CE) n o 2328/2003, (CE) n o 861/2006, (CE) n o 1198/2006 et (CE) n o...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La gestion déléguée du FEAMP

PRERURE Guadeloupe – Rapport Final – Juin 2008 3. Prospective à l’horizon 2020 3.1 Présentation des scénarios L’exercice prospectif concerne les consommations d’énergie, les émissions de gaz à effet de serre d’origine énergétique et la production d’énergie (traitée dans le chapitre 4). Les...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région Guadeloupe participe aux Etats généraux et vous invite à déposer vos contributions

RÈGLEMENT (UE) N o 1303/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 décembre 2013 portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion, au Fonds européen agricole pour le développement rural et au Fonds européen...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

PROGRAMME INTERREG CARAIBES 2014 – 2020 Formulaire de candidature Version validée par le Comité de Suivi en mai 2017 LE DEPOT DE CETTE DEMANDE NE VAUT PAS PROMESSE DE SUBVENTION Nom du demandeur : Dossier No (Pour usage interne ) AVERTISSEMENT Toutes les rubriques de ce...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé par: FEDER-CTE (INTERREG): FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE- INTERREG

Annexes techniques/Mesure 31 V1.2 (janvier 2016).xls NOTICE DEMANDE D'AIDE FONDS EUROPEEN POUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LA PECHE (FEAMP) version 1.2 - janvier 2016 Ce fichier regroupe les annexes techniques du formulaire de demande FEAMP pour la mesure 31 (aide à la...

Type de fichier: application/zip
Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche

Annexes techniques/Mesure 31 V1.2 (janvier 2016).xls NOTICE DEMANDE D'AIDE FONDS EUROPEEN POUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LA PECHE (FEAMP) version 1.2 - janvier 2016 Ce fichier regroupe les annexes techniques du formulaire de demande FEAMP pour la mesure 31 (aide à la...

Type de fichier: application/zip
Référencé par: Recherche

w Schéma Régional Biomasse (SRB) de la Guadeloupe DOCUMENT PROJET MIS A DISPOSITION DU PUBLIC Version du : v4 du 22/11/19 Par : DEAL Guadeloupe Région Guadeloupe Schéma Régional Biomasse de la Guadeloupe 2 Table des matières 1...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe

Découvrez l’Europe près de chez vous ! en LE JOLI MOIS DE L’EUROPE GUADELOUPE Mai 2019 Le PROGRAMME page 2 AU MOIS DE MAI, LA GUADELOUPE FÊTE L’EUROPE ET IL Y EN A POUR TOUS LES GOÛTS : EXPOSITIONS, PORTES OUVERTES, ATELIERS, CONFÉRENCES, DÉBATS, VISITES DE SITES, ANIMATIONS... Dans...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: 5e édition du Joli mois de l'Europe en Guadeloupe