Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 101 à 110 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 Discours_V_LUREL_28_AVRIL_2015.pdf Pertinence: 5% 1 Madame, la présidente du conseil départemental, chère Josette, Monsieur le Président du Conseil économique et social régional, Monsieur le Président du Conseil de la Culture, de l’Education et de l’Environnement, Monsieur ou Madame le représentant du conseil régional des... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Victorin LUREL salue la volonté de la présidente du conseil départemental de contracter un emprunt de 80 à 100 M€ et se félicite d’une coopération renforcée Région-Département DOMO_I-_V12-Mars_2021.pdf Pertinence: 8% DOMO – PO Région FEDER / FSE 2014-2020 Version 12 i P R O G R A M M E S E U R O P É E N S E N G U A D E L O U P E 2014-2020 Document de mise en œuvre du programme opérationnel FEDER-FSE Région... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FSE: Fonds Social Européen DOMO_I-_V12-Mars_2021.pdf Pertinence: 8% DOMO – PO Région FEDER / FSE 2014-2020 Version 12 i P R O G R A M M E S E U R O P É E N S E N G U A D E L O U P E 2014-2020 Document de mise en œuvre du programme opérationnel FEDER-FSE Région... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEDER: Fonds Européen de Développement Régional DISCOURS_PCR_OB_2015_.pdf Pertinence: 5% 1 DISCOURS DE M. VICTORIN LUREL PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE 4ème réunion plénière ordinaire de l’année 2014 Mardi 2 décembre 2014 Hôtel de Région Basse-Terre 2 Monsieur le Président du Conseil économique et social régional, ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Débat sur les Orientations budgétaires 2015 Contribution au profit des régions d’Outre-Mer et des communes d’implantation de centrales géothermiques Pertinence: 13% Le parlement vient de voter avec la loi de Finances pour 2020 une disposition qui modifie le code général des impôts (articles 1519HB) pour instituer une imposition au profit des régions d’Outre-Mer et des communes d’implantation de centrales géothermiques, dont la puissance électrique installée est... Contrat_engagement_republicain_Association_Region_Guadeloupe.pdf Pertinence: 11% 1 Décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021 pris pour l'application de l'article 10-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et approuvant le contrat d'engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques ou d'un agrément de l'Etat. L'importance... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Aide chèque TIC Consultation_sur_le_projet_de_strategie_pour_la_Guadeloupe_du_futur_contrat_de_plan_Etat-Region_-_Projet_de_strategie_territoriale.pdf Pertinence: 6% Contrat de plan Etat-Région (CPER) 2014-2020 Projet de stratégie territoriale soumis à consultation 1/32 Stratégie territoriale du CPER – Version projet soumise à consultation SOMMAIRE Les six thématiques du CPER 1. Infrastructures et services collectifs de base, vulnérabilité des... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Consultation sur le projet de stratégie pour la Guadeloupe du futur contrat de plan État-Région Comite_de_suivi_des_fonds_europeens_REUNION_TECHNIQUE_PLURIFONDS281116.pdf Pertinence: 3% REUNION TECHNIQUE PLURIFONDS COMITE DE SUIVI DES FONDS EUROPEENS EN GUADELOUPE 28 novembre 2016, région Guadeloupe salle 8 et 9 EVALUATION DE LA COMMUNICATION DES PROGRAMMES 2007-2013 COMITE DE SUIVI DES FONDS EUROPEENS EN GUADELOUPE 28 novembre 2016 EVALUATION DE LA COMMUNICATION SUR... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Fonds européens 2014-2020: Séance plénière du Comité de suivi des fonds européens en Guadeloupe Chiffres_Cles_final_Rouge_BasDef_V3.pdf Pertinence: 6% p.2 AvAnt-propos Le présent document, consacré aux chiffres clés de l’eau et de l’assainissement en Guadeloupe, traduit la volonté des acteurs du territoire d’apporter une information fiable, transparente et accessible sur l’état de ces secteurs. Cette information vise, d’une part, à... Type de fichier: application/pdf Référencé par: L’État, la Région Guadeloupe, le Département et l’Office de l’Eau présentent les chiffres clés de l’eau et l’assainissement de Guadeloupe CRISE DE L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE: Ary Chalus se félicite de l’accord entre présidents d’EPCI pour un plan d’investissement d’urgence Pertinence: 7% « Face à cette situation, je n’ai eu cesse de dire que le préalable à tout règlement définitif de ce problème est que les présidents des EPCI, à qui la loi a donné la compétence Eau et Assainissement, se mettent d’accord. Aussi, je me félicite que les présidents d’EPCI aient pu trouver un accord sur... << Premier < Précédent ... 891011121314 ... Suivant > Dernier >>