Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 141 à 150 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 Discours_de_l_archipel_4_juillet_2019.pdf Pertinence: 3% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 1 Discours de l’Archipel Hôtel Saint-Georges Saint Claude, le 4 Juillet 2019 Monsieur le préfet, Monsieur le maire Califer, Mesdames, Messieurs les parlementaires, Madame la présidente du Conseil Départemental, Mesdames et Messieurs les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le discours de l’archipel Discours_de_larchipel.pdf Pertinence: 10% SOMMAIRE 3-5 UNE APPROCHE STRATÈGE POUR ÉQUILIBRER LE TERRITOIRE • Soutenir les projets structurants • Fluidifi er et sécuriser la circulation • Devenir un territoire connecté • Accompagner les communes et donc les Guadeloupéens • Dynamiser le territoire via l’économie, les entreprises 6-9... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le discours de l’archipel AAP_biodechet_CC.pdf Pertinence: 13% Cahier des charges appel à projets – Généraliser le tri à la source des biodéchets | PAGE 1 /16 Appel à Projets Généraliser le tri à la source des biodéchets en Guadeloupe Cahier des charges Edition 2019 Date de lancement : 12 septembre... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à Projets Généraliser le tri à la source des biodéchets en Guadeloupe audacia-2eme-promotion-dossiers-appel-a-candidatures-document-officiel.pdf Pertinence: 6% 1 APPEL À CANDIDATURES 2019 PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES INNOVANTES AUDACIA 2ÈME PROMOTION 2019-2022 PRESENTATION GENERALE Créée le 30 décembre 2008, la Communauté d’Agglomération Cap Excellence regroupe les communes des Abymes, de Baie-Mahault et de Pointe-à-Pitre soit 105 000... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à candidature 2e promotion Audacia 2019 audacia-2eme-promotion-dossiers-appel-a-candidatures-document-officiel.pdf Pertinence: 6% 1 APPEL À CANDIDATURES 2019 PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES INNOVANTES AUDACIA 2ÈME PROMOTION 2019-2022 PRESENTATION GENERALE Créée le 30 décembre 2008, la Communauté d’Agglomération Cap Excellence regroupe les communes des Abymes, de Baie-Mahault et de Pointe-à-Pitre soit 105 000... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à candidature 2e promotion Audacia 2019 2019_-_Memoire_en_reponse_a_l_autorite_environnementale.pdf Pertinence: 7% Schéma Régional Biomasse (SRB) de la Guadeloupe Mémoire de prise en compte des recommandations formulées par l’Autorité Environnementale dans son avis délibéré n°2019-66 du 11 septembre 2019 sur le projet de Schéma Régional Biomasse de le Guadeloupe. DOCUMENT PROJET Version du : v2... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe 2019_-_Resume_non_technique.pdf Pertinence: 7% Résumé non technique 18/10/2019 - Ind3 P a g e 1 | 26 Résumé non technique EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE DU SRB ETUDE REALISEE POUR LE COMPTE DE L’ADEME GUADELOUPE 18/10/2019 - Ind3 Des précisions ont été apportées en réponse... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe 2019_-_Schema_regional_biomasse_de_la_guadeloupe.pdf Pertinence: 4% w Schéma Régional Biomasse (SRB) de la Guadeloupe DOCUMENT PROJET MIS A DISPOSITION DU PUBLIC Version du : v4 du 22/11/19 Par : DEAL Guadeloupe Région Guadeloupe Schéma Régional Biomasse de la Guadeloupe 2 Table des matières 1... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe 2019_-_Evaluation_environnementale_strategique.pdf Pertinence: 6% Rapport environnemental 14/11/2019 - Ind5 P a g e 1 | 160 Rapport environnemental EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE DU SRB ETUDE REALISEE POUR LE COMPTE DE L’ADEME GUADELOUPE 14/11/2019 - Ind5 Des précisions ont été apportées en réponse à l’avis de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe Contribution au profit des régions d’Outre-Mer et des communes d’implantation de centrales géothermiques Pertinence: 13% Le parlement vient de voter avec la loi de Finances pour 2020 une disposition qui modifie le code général des impôts (articles 1519HB) pour instituer une imposition au profit des régions d’Outre-Mer et des communes d’implantation de centrales géothermiques, dont la puissance électrique installée est... << Premier < Précédent ... 12131415161718 ... Suivant > Dernier >>