Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 151 à 160 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional Pertinence: 14% Lundi 18 mars 2019 à l’hémicycle, à l’Hôtel de Région La loi du 2 août 1984 modifiée par la loi du 13 décembre 2000, confère aux conseils régionaux d’outre-mer des compétences particulières en matière de planification régionale et d’aménagement du territoire. Ils ont la responsabilité de... Presentation_LA_BOUCAN.pdf Pertinence: 18% Septembre 2015 1 DEVIATION DE LA BOUCAN c o p y rig h t Septembre 2015 2 SITUATION Septembre 2015 3 LE CONTEXTE La RN2 : une voie routière structurante pour le Nord de la Basse-Terre Une urbanisation continue sur l’axe Lamentin - Sainte-Rose et de nombreuses voies... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Plus de 6,5 M€ de financements régionaux en soutien aux projets de la commune de Sainte-Rose et confirmation du tracé de la déviation de la Boucan Programme_de__taille__-2e__me_rencontres_scientifiques.pdf Pertinence: 5% 1 Science Meets Regions Quand la Science rencontre les Régions Les 2e rencontres scientifiques de la Région Guadeloupe PROGRAMME Faculté de droit et de Sciences-Economiques Campus de Fouillole #EUsci4Regio17 & 18 Janvier 2019 2 8h30 Accueil des participants 9H00 Allocutions protocolaires... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les 2e Rencontres scientifiques de la Région Guadeloupe Projet_de_CPER_2015-2020_Guadeloupe.pdf Pertinence: 4% CONSEIL GENERAL DE LA GUADELOUPE Projet de Contrat de plan Etat- Région (CPER) de Guadeloupe 2015-2020 1/124 Projet de CPER Guadeloupe – version 10/03/15 I - PREAMBULE ENTRE L’Etat, représenté, par Monsieur Jacques BILLANT, Préfet de la Région Guadeloupe, Préfet de la Guadeloupe ET La... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Consultation publique sur le Contrat de plan État-Région 2015-2020 R__R_sum__R__non_technique_ESE_CPER_Guadeloupe.pdf Pertinence: 4% 1 1 0 5 , avenue P i er re M en d ès - F ra n ce – BP 9 4 0 0 1 – 3 0 0 0 1 N î m es Cedex 5 – F ra n c e T é l . : +3 3 ( 0 ) 4 6 6 8 7 5 0 0 0 - F a x : + 3 3 ( 0 ) 4 6 6 8 4 2 5 6 3 e m a i l : b r l i@ b r l . f r - w w w . b r l . f r Société Anonyme au... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Consultation publique sur le Contrat de plan État-Région 2015-2020 Rapport_d_expertise_CESER_-_Mars_2026_v4.pdf Pertinence: 18% Rapport d’expertise des résolutions du XIXe Congrès des élus de Guadeloupe en date du 17 juin 2025 Présenté par Christophe WACHTER Président du Conseil Economique Social et Environnemental Régional (CESER) des Iles de Guadeloupe ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Évolution institutionnelle : la Région et le CESER présentent le rapport d'expertise sur les résolutions du Congrès Rapport_environnemental_ESE_CPER_Guadeloupe.pdf Pertinence: 5% 1 1 0 5 , avenue P i er re M en d ès - F ra n ce – BP 9 4 0 0 1 – 3 0 0 0 1 N î m es Cedex 5 – F ra n ce T é l . : +3 3 ( 0 ) 4 6 6 8 7 5 0 0 0 - F a x : + 3 3 ( 0 ) 4 6 6 8 4 2 5 6 3 e m a i l : b r l i@ b r l . f r - w w w . b r l . f r Société Anonyme au... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Consultation publique sur le Contrat de plan État-Région 2015-2020 RegionGuadeloupe_EPA-GF.pdf Pertinence: 5% PROGRAMMATION 2018 EN MILIEU CARCÉRAL Synthèse au 4 FÉVRIER 2019 FM PROGRAMMATION 2018 EN MILIEU CARCÉRAL - SYNTHÈSE AU 4 FÉVRIER 2019 Aux termes de la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale, la formation professionnelle... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Formation: Bilan de la programmation 2018 en milieu carcéral SAR-Bilan-Synthese-60p-HD_3_.pdf Pertinence: 7% BILAN DU SCHÈMA D’AMÈNAGEMENT RÈGIONAL (SAR) DE LA GUADELOUPE Synthèse BILAN DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (SAR) DE LA GUADELOUPE Le bilan concerne la période allant de novembre 2011 à octobre 2020 Ce document a été revu et corrigé par la Région Guadeloupe avec la collaboration... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 3e réunion plénière ordinaire SDAGE.pdf Pertinence: 4% 1 Lavi pa k’ay san dlo Penga gaspiyé- y ! SCHEMA DIRECTEUR D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA GUADELOUPE Comité de bassin de la Guadeloupe Comité de bassin de la Guadeloupe L’eau présente en Guadeloupe une incroyable richesse et une immense diversité Les rivières de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Amenagement numérique: Garantir une couverture de l’ensemble du territoire en fibre optique d’ici 2022 << Premier < Précédent ... 13141516171819 ... Suivant > Dernier >>