Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 151 à 160 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 AAP_biodechet_CC.pdf Pertinence: 13% Cahier des charges appel à projets – Généraliser le tri à la source des biodéchets | PAGE 1 /16 Appel à Projets Généraliser le tri à la source des biodéchets en Guadeloupe Cahier des charges Edition 2019 Date de lancement : 12 septembre... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à Projets Généraliser le tri à la source des biodéchets en Guadeloupe AAP_Prevention_des_dechets_Cap_sur_le_reemploi_2018_V4.pdf Pertinence: 4% APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe, le Conseil Départemental de Guadeloupe. Et l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie. Contacts : Emmanuelle COLLIN (ADEME) courriel : emmanuelle.collin@ademe.fr ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe 2018 AAP_Prevention_des_dechets_Cap_sur_le_reemploi_2018_V4.pdf Pertinence: 4% APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe, le Conseil Départemental de Guadeloupe. Et l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie. Contacts : Emmanuelle COLLIN (ADEME) courriel : emmanuelle.collin@ademe.fr ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe 2018 AAP_DLA_2023-2025_-_CDC-DLA_DEPARTEMENTAL_GUADELOUPE.pdf Pertinence: 34% www.info-dla.fr 1/15 APPEL A PROJETS DLA DEPARTEMENTAL GUADELOUPE Mise en place d’un DLA départemental sur le département de la Guadeloupe pour l’accompagnement des structures employeuses relevant de l’Economie sociale et solidaire dans le cadre du Dispositif... Type de fichier: application/pdf Référencé par: LA RÉGION GUADELOUPE LANCE L’APPEL À PROJET DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT AAP_DLA_2023-2025_-CDC-_DLA_REGIONAL_.pdf Pertinence: 34% www.info-dla.fr 1/16 APPEL A PROJETS DLA REGIONAL GUADELOUPE- ILES DU NORD Mise en place d’un DLA régional sur la région de Guadeloupe-Iles du Nord pour l’accompagnement des structures employeuses relevant de l’Economie sociale et solidaire dans le cadre du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: LA RÉGION GUADELOUPE LANCE L’APPEL À PROJET DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT AAP2018_PEI_mesure_16.1_formulaire_V3.pdf Pertinence: 5% 1 DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI » Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et Saint-Martin 2014-2020 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture AAP2018_PEI_mesure_16.1_Notice_beneficiaire.pdf Pertinence: 4% 1 NOTICE D’INFORMATION A L’ATTENTION DES BENEFICIAIRES POTENTIELS Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – COOPERATION Type d’opération 16.1 « Mise en place et fonctionnement des groupes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture AAP-Decheteries-quaisdetransfert_VF.pdf Pertinence: 4% Appel à Projets : Construction de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe – mars 2017 1 APPEL A PROJETS Création de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert 9ème congrès des élus départementaux et régionaux de la Guadeloupe Pertinence: 12% Le 9ème congrès des élus départementaux et régionaux se tient en ce moment, mardi 28 décembre 2010, depuis 10 heures à l’Hôtel de région, les élus délibéreront sur l’ordre du jour modifié suivant (accepté par la grande majorité des élus présents au moment du vote): Point préalable :... 6_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Memoire_en_Reponse_-_211216.pdf Pertinence: 7% Préfecture de la région GuadeloupeProgrammation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe Mémoire de réponse suite au courrier de la Ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, en charge des relations internationales sur le climat du 05/09/16 et à l’avis de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe << Premier < Précédent ... 13141516171819 ... Suivant > Dernier >>