Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 181 à 190 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 CADRE_BSS_2021-2022.pdf Pertinence: 4% (Règlement applicable à compter du 1er septembre 2021) Direction de la formation professionnelle, de l’apprentissage, de l’emploi et de l’économie sociale et solidaire (DFPAEESS) Service des formations individuelles Bourse sanitaire et sociale ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bourse Sanitaire 08_-_DEAL_DOMAINE_PUBLIC_MARITIME.pdf Pertinence: 7% Le Littoral, domaine public maritime naturel ⚫ La Consistance du Domaine Public Maritime naturel – Les principaux acteurs du Littoral. ⚫ Les principes fondamentaux qui régissent le Domaine Public Maritime naturel. Le Littoral, domaine public maritime naturel ⚫ Le littoral : espace restreint,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Retour sur le webinaire « prévention des inondations et la gestion intégrée du littoral » 13_-_Atelier_1_S1_RG-SEMAG-DEAL_assemble_avec_annexes.pdf Pertinence: 4% L’aménagement de la plage : de la volonté à la réalisation (co production : Région/DEAL/SEMAG) CONSEIL REGIONAL: PROGRAMME OCEAN Le programme OCEAN figure au Programme Opérationnel-2014-2020 dès la première maquette pour un montant initial de 5 M€. Cette enveloppe a fait l’objet d’une... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Retour sur le webinaire « prévention des inondations et la gestion intégrée du littoral » PDF_Rapport_Webinaire_INNONDATIONS___LITTORAL___FEV22.pdf Pertinence: 5% 2 3 4 5 6 ( CIBLE : ELUS ) MARDI 09 NOVEMBRE 7 ( CIBLE : ADMINISTRATIFS ) –– MERCREDI 10 NOVEMBRE 8 - Actes Webinaire - 9 et 10 novembre 2021, ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Retour sur le webinaire « prévention des inondations et la gestion intégrée du littoral » AAP_DLA_2023-2025_-CDC-_DLA_REGIONAL_.pdf Pertinence: 34% www.info-dla.fr 1/16 APPEL A PROJETS DLA REGIONAL GUADELOUPE- ILES DU NORD Mise en place d’un DLA régional sur la région de Guadeloupe-Iles du Nord pour l’accompagnement des structures employeuses relevant de l’Economie sociale et solidaire dans le cadre du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: LA RÉGION GUADELOUPE LANCE L’APPEL À PROJET DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT AAP_DLA_2023-2025_-_CDC-DLA_DEPARTEMENTAL_GUADELOUPE.pdf Pertinence: 34% www.info-dla.fr 1/15 APPEL A PROJETS DLA DEPARTEMENTAL GUADELOUPE Mise en place d’un DLA départemental sur le département de la Guadeloupe pour l’accompagnement des structures employeuses relevant de l’Economie sociale et solidaire dans le cadre du Dispositif... Type de fichier: application/pdf Référencé par: LA RÉGION GUADELOUPE LANCE L’APPEL À PROJET DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT Contrat_engagement_republicain_Association_Region_Guadeloupe.pdf Pertinence: 11% 1 Décret n° 2021-1947 du 31 décembre 2021 pris pour l'application de l'article 10-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et approuvant le contrat d'engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques ou d'un agrément de l'Etat. L'importance... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Aide chèque TIC 1ere_reunion_pleniere_ordinaire_annee_2023.pdf Pertinence: 7% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche FORMULAIRE_2024_2025_AIDE_STAGE_EXTRA_REGIONAL.pdf Pertinence: 36% République Française REGION GUADELOUPE DIRECTION DE L’EDUCATION, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ETUDIANTE ETUDIANT NOMS :............................................…………………....……PRENOMS :................................................ ENTREPRISE OU ETABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Financement de stages ou formations extra-régionaux 2024-2025 Avis_CCEE_-_mars_2024.pdf Pertinence: 4% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche << Premier < Précédent ... 161718192021 Suivant > Dernier >>