Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 41 à 50 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 AdP-971-T1.pdf Pertinence: 2% Projet1_Mise en page 1 17/01/13 10:19 Page1 VOLUME 1_Mise en page 1 15/01/13 21:47 Page1 VOLUME 1_Mise en page 1 15/01/13 21:47 Page2 VOLUME 1_Mise en page 1 15/01/13 21:47 Page3 VOLUME 1_Mise en page 1 15/01/13 21:47 Page4 VOLUME 1_Mise en page 1 15/01/13 21:47 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AdP-971-T5.pdf Pertinence: 4% Projet1_Miseenpage117/01/1310:22Page1 VOLUME1_Miseenpage115/01/1321:57Page1 4 EN JE U X Préambule Les perceptions des paysages varient constamment suivant la lumière, la saison, le ciel … Aussi, définir les unités paysagères, comme cela a été fait dans un premier temps, revient à... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Brochure_Octroi_de_Mer_RG_08072020_2-1__3_.pdf Pertinence: 8% Mot du Président Vous avez dit octroi de mer ? Assurer le développement et la sauvegarde de la production locale. Ceci est la base de notre projet politique depuis notre arrivée à la tête de la Collectivité. Cet objectif est encore plus d’actualité aujourd’hui depuis la pandémie de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Vous avez dit Octroi de mer? 2020-OM-Allocution_ouverture.pdf Pertinence: 10% 1 CONFERENCE SUR L’OCTROI DE MER DU 10 JUILLET 2020 MOT DU PRESIDENT Mesdames et Messieurs les conseillers régionaux, Mesdames et Messieurs en vos grades et qualités, Chers guadeloupéennes et guadeloupéens qui m’entendez aujourd’hui, Depuis que vous avez fait confiance à la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Vous avez dit Octroi de mer? 2020_-Brochure_AIDES_AUX_ETUDIANTS.pdf Pertinence: 4% Edition 2020 DISPOSITIFS RÉGIONAUX D’ACCOMPAGNEMENT DES ÉTUDIANTS SOMMAIRE EDITO DU PRÉSIDENT DE REGION P3 AIDE REGIONALE AUX ETUDIANTS QUEL EST L’OBJECTIF ? P4 PRÊT ETUDIANT A TAUX ZERO (PTZ) P5 AIDE REGIONALE A LA MOBILITE AU QUEBEC P6 AIDE AU FINANCEMENT DE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Dispositifs régionaux d'accompagnement des étudiants AP_20_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 3% Avenue Paul Lacavé – Petit-Paris –97109 BASSE-TERRE Cedex Téléphone : 0590 80 40 40 – Télécopie : 0590 81 34 19 N° CR/20- 254 DELIBERATION RELATIVE A LA DETERMINATION DES MODALITES D’IDENTIFICATION DES PARTICIPANTS, D’ENREGISTREMENTS ET DE CONSERVATIONS DES DEBATS, ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche COMMISSION_PERMANENTE_30_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 13% DELIBERATION DE LA COMMISSION PERMANENTE CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE SEANCE DU JEUDI 30 AVRIL 2020 Délibération : N° CR/20-258 La commission permanente du conseil régional réunie en sa séance du jeudi 30 avril 2020, Vidéo Meeting (Visio Conférence), sous la présidence de Monsieur Ary CHALUS,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche 2020_Declaration_PRPGD.pdf Pertinence: 11% Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement – PRPGD– 28/02/2020 Page 2 sur 50 Sommaire I PREAMBULE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Eau -Déchets:les engagements forts de la Région ... Pertinence: 8% La Guadeloupe connait, depuis 2013, des difficultés aigües pour assurer l'alimentation en eau potable des usagers et une gestion convenable du traitement des eaux usées sur son territoire.Comme le Président de Région l’avait annoncé dès sa prise de fonction fin décembre 2015, la Région... 2020-PRPGD-complet.pdf Pertinence: 8% Faire de la Guadeloupe un territoire zéro déchet en 2035 Le mot du Président du Conseil Régional Vers un archipel 0 déchet en 2035 Lutter contre les dépôts sauvages et préserver notre biodiversité remarquable, faire de nos déchets une ressource créatrice d’emplois locaux,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets << Premier < Précédent ... 2345678 ... Suivant > Dernier >>