Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 51 à 60 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 2020-PRPGD-complet.pdf Pertinence: 8% Faire de la Guadeloupe un territoire zéro déchet en 2035 Le mot du Président du Conseil Régional Vers un archipel 0 déchet en 2035 Lutter contre les dépôts sauvages et préserver notre biodiversité remarquable, faire de nos déchets une ressource créatrice d’emplois locaux,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche 2020-PRPGD-complet.pdf Pertinence: 8% Faire de la Guadeloupe un territoire zéro déchet en 2035 Le mot du Président du Conseil Régional Vers un archipel 0 déchet en 2035 Lutter contre les dépôts sauvages et préserver notre biodiversité remarquable, faire de nos déchets une ressource créatrice d’emplois locaux,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche 2020-PPRPGD-Synthese.pdf Pertinence: 7% Faire de la Guadeloupe un territoire zéro déchet en 2035 Le mot du Président du Conseil Régional Vers un archipel 0 déchet en 2035 Lutter contre les dépôts sauvages et préserver notre biodiversité remarquable, faire de nos déchets une ressource créatrice d’emplois locaux,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets 2019_Brochure_Gerty_Archimeede_21012020_web.pdf Pertinence: 4% 1 G erty A rchimède Cet hommage rendu à Gerty Archiméde par la collectivité régionale répond à cette volonté de mieux faire connaitre ces illustres Guadeloupéennes et Guadeloupéens qui ont construit notre pays. Cette année de célébration a été ainsi l’occasion de mettre en lumière une femme... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2019 Année Gerty Archimède Contribution au profit des régions d’Outre-Mer et des communes d’implantation de centrales géothermiques Pertinence: 13% Le parlement vient de voter avec la loi de Finances pour 2020 une disposition qui modifie le code général des impôts (articles 1519HB) pour instituer une imposition au profit des régions d’Outre-Mer et des communes d’implantation de centrales géothermiques, dont la puissance électrique installée est... 2019_-_Evaluation_environnementale_strategique.pdf Pertinence: 6% Rapport environnemental 14/11/2019 - Ind5 P a g e 1 | 160 Rapport environnemental EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE DU SRB ETUDE REALISEE POUR LE COMPTE DE L’ADEME GUADELOUPE 14/11/2019 - Ind5 Des précisions ont été apportées en réponse à l’avis de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe 2019_-_Schema_regional_biomasse_de_la_guadeloupe.pdf Pertinence: 4% w Schéma Régional Biomasse (SRB) de la Guadeloupe DOCUMENT PROJET MIS A DISPOSITION DU PUBLIC Version du : v4 du 22/11/19 Par : DEAL Guadeloupe Région Guadeloupe Schéma Régional Biomasse de la Guadeloupe 2 Table des matières 1... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe 2019_-_Resume_non_technique.pdf Pertinence: 7% Résumé non technique 18/10/2019 - Ind3 P a g e 1 | 26 Résumé non technique EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE DU SRB ETUDE REALISEE POUR LE COMPTE DE L’ADEME GUADELOUPE 18/10/2019 - Ind3 Des précisions ont été apportées en réponse... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe 2019_-_Memoire_en_reponse_a_l_autorite_environnementale.pdf Pertinence: 7% Schéma Régional Biomasse (SRB) de la Guadeloupe Mémoire de prise en compte des recommandations formulées par l’Autorité Environnementale dans son avis délibéré n°2019-66 du 11 septembre 2019 sur le projet de Schéma Régional Biomasse de le Guadeloupe. DOCUMENT PROJET Version du : v2... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe audacia-2eme-promotion-dossiers-appel-a-candidatures-document-officiel.pdf Pertinence: 6% 1 APPEL À CANDIDATURES 2019 PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES INNOVANTES AUDACIA 2ÈME PROMOTION 2019-2022 PRESENTATION GENERALE Créée le 30 décembre 2008, la Communauté d’Agglomération Cap Excellence regroupe les communes des Abymes, de Baie-Mahault et de Pointe-à-Pitre soit 105 000... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à candidature 2e promotion Audacia 2019 << Premier < Précédent ... 3456789 ... Suivant > Dernier >>