Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 51 à 60 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 Projet_de_CPER_2015-2020_Guadeloupe.pdf Pertinence: 4% CONSEIL GENERAL DE LA GUADELOUPE Projet de Contrat de plan Etat- Région (CPER) de Guadeloupe 2015-2020 1/124 Projet de CPER Guadeloupe – version 10/03/15 I - PREAMBULE ENTRE L’Etat, représenté, par Monsieur Jacques BILLANT, Préfet de la Région Guadeloupe, Préfet de la Guadeloupe ET La... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Consultation publique sur le Contrat de plan État-Région 2015-2020 Programme_de__taille__-2e__me_rencontres_scientifiques.pdf Pertinence: 5% 1 Science Meets Regions Quand la Science rencontre les Régions Les 2e rencontres scientifiques de la Région Guadeloupe PROGRAMME Faculté de droit et de Sciences-Economiques Campus de Fouillole #EUsci4Regio17 & 18 Janvier 2019 2 8h30 Accueil des participants 9H00 Allocutions protocolaires... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les 2e Rencontres scientifiques de la Région Guadeloupe Presentation_LA_BOUCAN.pdf Pertinence: 18% Septembre 2015 1 DEVIATION DE LA BOUCAN c o p y rig h t Septembre 2015 2 SITUATION Septembre 2015 3 LE CONTEXTE La RN2 : une voie routière structurante pour le Nord de la Basse-Terre Une urbanisation continue sur l’axe Lamentin - Sainte-Rose et de nombreuses voies... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Plus de 6,5 M€ de financements régionaux en soutien aux projets de la commune de Sainte-Rose et confirmation du tracé de la déviation de la Boucan Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional Pertinence: 14% Lundi 18 mars 2019 à l’hémicycle, à l’Hôtel de Région La loi du 2 août 1984 modifiée par la loi du 13 décembre 2000, confère aux conseils régionaux d’outre-mer des compétences particulières en matière de planification régionale et d’aménagement du territoire. Ils ont la responsabilité de... Pleniere_301117_Discours.pdf Pertinence: 4% Seul le prononcé fait foi 1 Cinquième Réunion Plénière Ordinaire du Conseil Régional de l’année 2017 Jeudi 30 novembre 2017 – Hôtel de Région Discours du Président du Conseil Régional de la Guadeloupe M. Ary CHALUS Monsieur le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 30 NOVEMBRE 2017: 5ÈME ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires Pleniere_301117_DP.pdf Pertinence: 3% 30 NOVEMBRE 2017 5E PLÉNIÈRE RÉGION GUADELOUPE ! !1 Pour un développement économique équilibré 30 NOVEMBRE 2017 ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 30 NOVEMBRE 2017 5E PLÉNIÈRE RÉGION GUADELOUPE SOMMAIRE P.3-5 Avant propos du Président de Région P.6-31 Les orientations budgétaires 2018 ★ Pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 30 NOVEMBRE 2017: 5ÈME ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires Pleniere_26_oct_2016_DISCOURS_PCR_PLENIERE_261015.pdf Pertinence: 7% Page 1 sur 7 Allocution du Président de la Région Guadeloupe, M. Victorin LUREL, à l’occasion de la 4ème réunion plénière ordinaire de l’année 2015 (Lundi 26 Octobre 2015, Hôtel de Région, Basse-Terre) ******************** Monsieur le Président du Conseil économique et... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Compte rendu de la 4ème Réunion plénière ordinaire de l’année 2015 PlateformeOutremer_HD.pdf Pertinence: 10% 6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités nancières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS 3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières 5 Un modèle de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES PV_de_la_pl__R_ni__re_du_13_mars_2017.pdf Pertinence: 6% REGION GUADELOUPE - Assemblée plénière ordinaire du 13 Mars 2017. 1/77 Assemblée Plénière ordinaire du Conseil Régional de la Guadeloupe Région Guadeloupe Lundi 13 Mars 2017 Hôtel de Région Basse-Terre REGION GUADELOUPE - Assemblée... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017 PRFB_PROGRAMME_NATIONAL_DE_LA_FORET_ET_DU_BOIS_2016-2026.pdf Pertinence: 8% PROGRAMME NATIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS 2016-2026 « Ce document matérialise la feuille de route pour la politique forestière que j'ai voulue au travers de la loi d'avenir. Je souhaite que toutes les attentes qu'elle a suscitées au cours de son élaboration se concrétisent ! » Stéphane Le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public << Premier < Précédent ... 3456789 ... Suivant > Dernier >>