Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 1 à 10 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 La Guadeloupe, terre d'histoire Pertinence: 9% La Guadeloupe, terre d'histoire Ecoutez Géographie Située au cœur de l’Arc des Antilles, dans la Caraïbe, la Guadeloupe se trouve à 2 200 km de la Floride et à 600 km des... Les avis du CCEE Pertinence: 100% Les avis du CCEE Ecoutez En amont de chaque assemblée plénière du Conseil Régional, l'éxécuif saisit le CCEE qui émet un avis sur l'ensemble des questions inscrites à l'ordre du jour. Cet avis est lu par... Assemblée Plénière - Compte Administratif 2018: Allocution du Président de la Région Guadeloupe, Ary Chalus Pertinence: 6% Monsieur le Président du Conseil Économique et Social régional, Monsieur le Président du Conseil de la Culture, de l’Éducation et de l’Environnement, Monsieur le Président du Conseil régional des Jeunes, Monsieur le Payeur régional, Mesdames et Messieurs les Vice-Présidents et Conseillers... Eau -Déchets:les engagements forts de la Région ... Pertinence: 8% La Guadeloupe connait, depuis 2013, des difficultés aigües pour assurer l'alimentation en eau potable des usagers et une gestion convenable du traitement des eaux usées sur son territoire.Comme le Président de Région l’avait annoncé dès sa prise de fonction fin décembre 2015, la Région... Contribution au profit des régions d’Outre-Mer et des communes d’implantation de centrales géothermiques Pertinence: 13% Le parlement vient de voter avec la loi de Finances pour 2020 une disposition qui modifie le code général des impôts (articles 1519HB) pour instituer une imposition au profit des régions d’Outre-Mer et des communes d’implantation de centrales géothermiques, dont la puissance électrique installée est... Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional Pertinence: 14% Lundi 18 mars 2019 à l’hémicycle, à l’Hôtel de Région La loi du 2 août 1984 modifiée par la loi du 13 décembre 2000, confère aux conseils régionaux d’outre-mer des compétences particulières en matière de planification régionale et d’aménagement du territoire. Ils ont la responsabilité de... AIDE AUX ENTREPRISES Transfert du dispositif « Nouvel Accompagnement pour la Création ou la Reprise d’Entreprises » (NACRE) à la Région Pertinence: 11% La loi NOTRé du 7 août 2015 a renforcé les compétences économiques des régions en leur accordant une compétence exclusive dans l’attribution des aides aux entreprises. Ainsi, depuis le 1er janvier 2017 la compétence en matière d’accompagnement et de conseil à la création ou la reprise d’entreprise... Victorin LUREL présente ses voeux aux forces vives de la Guadeloupe Pertinence: 5% Mesdames et messieurs, En vos grades et qualités, je veux vous souhaiter la bienvenue dans cet hémicycle pour notre premier rendez-vous de l'année. Un rendez-vous traditionnel, celui des vœux, que je souhaite vous adresser à toutes et tous, à chacune et à chacun, en mon nom personnel et au nom des... EPIC Guadeloupe Formation: Le Conseil régional prend acte de la décision du tribunal administratif et garantit la continuité du service public dévolu à la structure Pertinence: 9% Pour mémoire, en 2009, la Région Guadeloupe a obtenu une habilitation en matière de formation professionnelle. Sur la base de cette habilitation, la Collectivité régionale a créé, en 2010, l’EPA Guadeloupe Formation. Cet établissement a depuis lors, été constamment querellé par le syndicat CFTC. La... CRISE DE L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE: Ary Chalus se félicite de l’accord entre présidents d’EPCI pour un plan d’investissement d’urgence Pertinence: 7% « Face à cette situation, je n’ai eu cesse de dire que le préalable à tout règlement définitif de ce problème est que les présidents des EPCI, à qui la loi a donné la compétence Eau et Assainissement, se mettent d’accord. Aussi, je me félicite que les présidents d’EPCI aient pu trouver un accord sur... << Premier < Précédent 1234 ... Suivant > Dernier >>