Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 1 à 10 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 audacia-2eme-promotion-dossiers-appel-a-candidatures-document-officiel.pdf Pertinence: 6% 1 APPEL À CANDIDATURES 2019 PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES INNOVANTES AUDACIA 2ÈME PROMOTION 2019-2022 PRESENTATION GENERALE Créée le 30 décembre 2008, la Communauté d’Agglomération Cap Excellence regroupe les communes des Abymes, de Baie-Mahault et de Pointe-à-Pitre soit 105 000... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à candidature 2e promotion Audacia 2019 audacia-2eme-promotion-dossiers-appel-a-candidatures-document-officiel.pdf Pertinence: 6% 1 APPEL À CANDIDATURES 2019 PÉPINIÈRE D'ENTREPRISES INNOVANTES AUDACIA 2ÈME PROMOTION 2019-2022 PRESENTATION GENERALE Créée le 30 décembre 2008, la Communauté d’Agglomération Cap Excellence regroupe les communes des Abymes, de Baie-Mahault et de Pointe-à-Pitre soit 105 000... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à candidature 2e promotion Audacia 2019 2019_-_Evaluation_environnementale_strategique.pdf Pertinence: 6% Rapport environnemental 14/11/2019 - Ind5 P a g e 1 | 160 Rapport environnemental EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE DU SRB ETUDE REALISEE POUR LE COMPTE DE L’ADEME GUADELOUPE 14/11/2019 - Ind5 Des précisions ont été apportées en réponse à l’avis de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe 2019_-_Schema_regional_biomasse_de_la_guadeloupe.pdf Pertinence: 4% w Schéma Régional Biomasse (SRB) de la Guadeloupe DOCUMENT PROJET MIS A DISPOSITION DU PUBLIC Version du : v4 du 22/11/19 Par : DEAL Guadeloupe Région Guadeloupe Schéma Régional Biomasse de la Guadeloupe 2 Table des matières 1... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe 2019_-_Resume_non_technique.pdf Pertinence: 7% Résumé non technique 18/10/2019 - Ind3 P a g e 1 | 26 Résumé non technique EVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATEGIQUE DU SRB ETUDE REALISEE POUR LE COMPTE DE L’ADEME GUADELOUPE 18/10/2019 - Ind3 Des précisions ont été apportées en réponse... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe 2019_-_Memoire_en_reponse_a_l_autorite_environnementale.pdf Pertinence: 7% Schéma Régional Biomasse (SRB) de la Guadeloupe Mémoire de prise en compte des recommandations formulées par l’Autorité Environnementale dans son avis délibéré n°2019-66 du 11 septembre 2019 sur le projet de Schéma Régional Biomasse de le Guadeloupe. DOCUMENT PROJET Version du : v2... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe 2020-PPRPGD-Synthese.pdf Pertinence: 7% Faire de la Guadeloupe un territoire zéro déchet en 2035 Le mot du Président du Conseil Régional Vers un archipel 0 déchet en 2035 Lutter contre les dépôts sauvages et préserver notre biodiversité remarquable, faire de nos déchets une ressource créatrice d’emplois locaux,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets 2020_Declaration_PRPGD.pdf Pertinence: 11% Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement – PRPGD– 28/02/2020 Page 2 sur 50 Sommaire I PREAMBULE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets 2020-PRPGD-complet.pdf Pertinence: 8% Faire de la Guadeloupe un territoire zéro déchet en 2035 Le mot du Président du Conseil Régional Vers un archipel 0 déchet en 2035 Lutter contre les dépôts sauvages et préserver notre biodiversité remarquable, faire de nos déchets une ressource créatrice d’emplois locaux,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets 2020_-Brochure_AIDES_AUX_ETUDIANTS.pdf Pertinence: 4% Edition 2020 DISPOSITIFS RÉGIONAUX D’ACCOMPAGNEMENT DES ÉTUDIANTS SOMMAIRE EDITO DU PRÉSIDENT DE REGION P3 AIDE REGIONALE AUX ETUDIANTS QUEL EST L’OBJECTIF ? P4 PRÊT ETUDIANT A TAUX ZERO (PTZ) P5 AIDE REGIONALE A LA MOBILITE AU QUEBEC P6 AIDE AU FINANCEMENT DE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Dispositifs régionaux d'accompagnement des étudiants << Premier < Précédent 1234 ... Suivant > Dernier >>