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Vu le Règlement (UE) 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis ; Vu les articles L.1511 et suivants du code général des collectivités territoriales Vu la...

Placer le citoyen au coeur de la gestion des déchets Depuis 2020, avec l’adoption du Plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD), la Région Guadeloupe donne un véritable coup d’accélérateur à la politique des déchets sur le territoire. Sur la base du PRPGD, la collectivité...

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Référencé par: Inauguration de la déchèterie de Petit-Bourg, plus grande déchèterie du Nord-Basse-Terre

EDITO 1 Les membres fondateurs du festival Fémi se sont donnés pour mission de faire découvrir le cinéma d’auteur à des populations qui n’avaient jusque-là accès qu’à des réalisations hollywoodiennes par le biais du circuit commercial, et ceci grâce à des productions antillaises et internationales...

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Référencé par: 23ème édition du Festival Régional et International du Cinéma, en Guadeloupe

EDITO 1 Les membres fondateurs du festival Fémi se sont donnés pour mission de faire découvrir le cinéma d’auteur à des populations qui n’avaient jusque-là accès qu’à des réalisations hollywoodiennes par le biais du circuit commercial, et ceci grâce à des productions antillaises et internationales...

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Référencé par: 23ème édition du Festival Régional et International du Cinéma, en Guadeloupe

Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les...

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Référencé par: FSE: Fonds Social Européen

Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les...

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Référencé par: FEDER: Fonds Européen de Développement Régional

Cerfa n° 15508*01 Page 1 sur 10 DEMANDE D’AIDE Au titre du Programme Opérationnel du FONDS...

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Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche

Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

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Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche

Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

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RÈGLEMENT (UE) N o 1303/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 décembre 2013 portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion, au Fonds européen agricole pour le développement rural et au Fonds européen...

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Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural