Recherche

Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement – PRPGD– 28/02/2020 Page 2 sur 50 Sommaire I PREAMBULE...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets

Rapport environnemental du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets de la Guadeloupe Région Guadeloupe – Rapport environnemental du PRPGD Page 2 SOMMAIRE Résumé non technique ................................ 11 Préambule et point...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets

REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 2A T- R0 55 9/ 13 /L O d u 06 /1 2/ 20 13 ( VF ) MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

PDRG-SM 2014-2020 1 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome I Etat des lieux, besoins et stratégie Version pré-finale saisie sous SFC – Avril 2014 Table...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020)

PDRG-SM 2014-2020 1 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome I Etat des lieux, besoins et stratégie Version pré-finale saisie sous SFC – Avril 2014 Table...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La gestion déléguée du FEAMP

I (Actes législatifs) RÈGLEMENTS RÈGLEMENT (UE) N o 508/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant les règlements du Conseil (CE) n o 2328/2003, (CE) n o 861/2006, (CE) n o 1198/2006 et (CE) n o...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La gestion déléguée du FEAMP

FR 1 FR Programmes de coopération au titre de l'objectif «coopération territoriale européenne» CCI 2014TC16RFTN008 Intitulé Espace Caraibes Version 1.2 Première année 2014 Dernière année 2020 Éligible à compter du 1 janv. 2014 Éligible jusqu'au 31 déc. 2023 Modification...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Le programme Interreg Caraïbes

— 1 — INAUGURATION LE 10 MAI 2015 — 2 — — 3 — • Fort-de-France • Bridgetown • Stockholm • Copenhague Montréal • Miami • La Havane • Punta Cana • St Domingue • Port-au-Prince • Canefield • Ste Lucie • St Vincent • • Port of Spain • Grenade • Margarita Cayenne • Belem • • Milan ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Inauguration du Mémorial ACTe

30 NOVEMBRE 2017 5E PLÉNIÈRE RÉGION GUADELOUPE ! !1 Pour un développement économique équilibré 30 NOVEMBRE 2017 ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 30 NOVEMBRE 2017 5E PLÉNIÈRE RÉGION GUADELOUPE SOMMAIRE P.3-5 Avant propos du Président de Région P.6-31 Les orientations budgétaires 2018 ★ Pour...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: 30 NOVEMBRE 2017: 5ÈME ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires