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REGION GUADELOUPE - Assemblée plénière ordinaire du 13 Mars 2017. 1/77 Assemblée Plénière ordinaire du Conseil Régional de la Guadeloupe Région Guadeloupe Lundi 13 Mars 2017 Hôtel de Région Basse-Terre REGION GUADELOUPE - Assemblée...

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Référencé par: 2e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017

Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

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Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N o 809/2014 DE LA COMMISSION du 17 juillet 2014 établissant les modalités d’application du règlement (UE) n o 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le système intégré de gestion et de contrôle, les mesures en faveur du développement rural...

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Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités nancières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS 3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières 5 Un modèle de...

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Référencé par: PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES

Projet1_Miseenpage117/01/1310:22Page1 VOLUME1_Miseenpage115/01/1321:57Page1 4 EN JE U X Préambule Les perceptions des paysages varient constamment suivant la lumière, la saison, le ciel … Aussi, définir les unités paysagères, comme cela a été fait dans un premier temps, revient à...

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DELIBERATION DE LA COMMISSION PERMANENTE CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE SEANCE DU JEUDI 30 AVRIL 2020 Délibération : N° CR/20-258 La commission permanente du conseil régional réunie en sa séance du jeudi 30 avril 2020, Vidéo Meeting (Visio Conférence), sous la présidence de Monsieur Ary CHALUS,...

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Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

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Stratégie de cohérence Régionale d’aménagement numérique en Guadeloupe Stratégie de cohérence régionale d’Aménagement numérique en Guadeloupe p. 2 SOMMAIRE PREAMBULE...

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2 3 4 5 6 ( CIBLE : ELUS ) MARDI 09 NOVEMBRE 7 ( CIBLE : ADMINISTRATIFS ) –– MERCREDI 10 NOVEMBRE 8 - Actes Webinaire - 9 et 10 novembre 2021, ...

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Référencé par: Retour sur le webinaire « prévention des inondations et la gestion intégrée du littoral »

Région Guadeloupe Plan de paysage du réseau routier régional de Guadeloupe tome 1 DIAGNoStIC et eNJeUX La Guadeloupe dispose d’un réseau routier composé de 416 km de routes nationales, de 619 km de routes départementales, et de 300 ouvrages dits de franchissement, depuis l’imposant Pont de...

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Référencé par: Plan de Paysage du reseau routier régional de Guadeloupe