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6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités nancières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS 3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières 5 Un modèle de...

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Référencé par: PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES

MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (suivant l’article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Personne publique COMMUNE DE … Objet du marché DIAGNOSTIC de l’ECLAIRAGE PUBLIC 2 ...

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Référencé par: AAP SUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC

1 Une Région durable, responsable et solidaire D O S S IE R D E P R E S S E Un partenariat au service des entreprises et des travailleurs indépendants de Guadeloupe Signature d’une convention de partenariat avec la Caisse Générale de Sécurité Sociale de...

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Référencé par: CONVENTION RÉGION-CGSS-RSI: Un partenariat au service des entreprises et des travailleurs indépendants de Guadeloupe

ANNEXE 12 : DECLARATION D’ABSENCE DE CONFLIT D’INTERET Intitulé du marché: Référence (appel d’offres n°) : Je, soussigné(e) .............................., ayant été nommé(e) à la commission d’ouverture /ayant été nommé(e) au comité d’évaluation / vu les responsabilités en matière d’évaluation...

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Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert

Pagedegarde Annexe 2 : Indicateurs prévisionnels, conventionnés et réalisés Programmation 2014-2020 Axe 5 : Protéger et valoriser l’environnement et le patrimoine culturel Les indicateurs ci-après sont présentés par fiche action. Le porteur de projet sélectionne parmi cette...

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Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert

Conception des déchèteries Intégration de la santé et de la sécurité au travail © INRS, 2014. Mise en pages : Atelier Frédéric Causse L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l’INRS est un organisme scientifique et...

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Appel à Projets : Construction de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe – mars 2017 1 APPEL A PROJETS Création de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe,...

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DEMANDE D’AIDE EUROPEENNE ANNEXE 3 – GRILLES D’AUTO-DIAGNOSTIC Programme opérationnel FEDER/FSE 2014-2020 Région Guadeloupe La colonne relative à la notation est réservée au service instructeur. Partie 1 : Egalité femme-homme Questions Réponses Note Structure /4 1. Quel est le secteur...

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Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert

Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les informations demandées dans ce document doivent être complétées. ATTENTION : - Aucune...

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Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert

Règlement intérieur – Grand marché régional des produits du terroir Page 1/7 « GRAND MARCHE REGIONAL DES PRODUITS DU TERROIR » REGLEMENT INTERIEUR PREAMBULE Le « GRAND MARCHE REGIONAL DES PRODUITS DU TERROIR » est aujourd’hui la manifestation économique de référence en...

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Référencé par: APPEL À CANDIDATURE: Grand Marché Régional des produits du terroir au Champ D’Arbaud le 1er juillet 2017