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Avec le fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche PROGRAMME OPERATIONNEL Période 2014-2020 (Programme 2014FR14MFOP001) Version approuvée par la décision de la Commission n° C(2015) 8863 du 3 décembre 2015 CCI...

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PROGRAMMES EUROPÉENS EN GUADELOUPE 2014-2020 VOUS SOUHAITEZ BÉNÉFICIER DE FINANCEMENTS EUROPÉENS POUR VOTRE PROJET ? Voici les différentes étapes de la procédure de fi nancement, de la préparation de votre dossier jusqu’à la réalisation de votre projet. RÉALISER UN PROJET AVEC L’AIDE DE L’EUROPE...

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PROGRAMMES EUROPÉENS EN GUADELOUPE 2014-2020 VOUS SOUHAITEZ BÉNÉFICIER DE FINANCEMENTS EUROPÉENS POUR VOTRE PROJET ? Voici les différentes étapes de la procédure de fi nancement, de la préparation de votre dossier jusqu’à la réalisation de votre projet. RÉALISER UN PROJET AVEC L’AIDE DE L’EUROPE...

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PROGRAMMES EUROPÉENS EN GUADELOUPE 2014-2020 VOUS SOUHAITEZ BÉNÉFICIER DE FINANCEMENTS EUROPÉENS POUR VOTRE PROJET ? Voici les différentes étapes de la procédure de fi nancement, de la préparation de votre dossier jusqu’à la réalisation de votre projet. RÉALISER UN PROJET AVEC L’AIDE DE L’EUROPE...

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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N o 809/2014 DE LA COMMISSION du 17 juillet 2014 établissant les modalités d’application du règlement (UE) n o 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le système intégré de gestion et de contrôle, les mesures en faveur du développement rural...

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Orientation stratgique 2_V2/6.1.1/160610 calcul PBS.xlsx GUA calcul PBS Calcul de la PBS (Production Brute Standard) dans le cadre d'une demande d'aides à l'installation. Version du 16/05/2016 NOM Prénom : Ne renseigner que les cadres grisés, avec les données du jour du démarrage du...

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Orientation stratgique 2_V2/6.1.1/160610 calcul PBS.xlsx GUA calcul PBS Calcul de la PBS (Production Brute Standard) dans le cadre d'une demande d'aides à l'installation. Version du 16/05/2016 NOM Prénom : Ne renseigner que les cadres grisés, avec les données du jour du démarrage du...

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Orientation stratgique 1_V2/16.1/Formu_demande_aide_GUA_160101_20160928.pdf DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement...

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Orientation stratgique 1_V2/16.1/Formu_demande_aide_GUA_160101_20160928.pdf DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement...

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MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (suivant l’article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Personne publique COMMUNE DE … Objet du marché DIAGNOSTIC de l’ECLAIRAGE PUBLIC 2 ...

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