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Schéma Régional Biomasse (SRB) de la Guadeloupe Mémoire de prise en compte des recommandations formulées par l’Autorité Environnementale dans son avis délibéré n°2019-66 du 11 septembre 2019 sur le projet de Schéma Régional Biomasse de le Guadeloupe. DOCUMENT PROJET Version du : v2...

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de l'Environnement de...

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de...

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Vu le Règlement (UE) 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis ; Vu les articles L.1511 et suivants du code général des collectivités territoriales Vu la...

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de...

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PROGRAMME INTERREG CARAIBES 2014 – 2020 Formulaire de candidature Version validée par le Comité de Suivi en mai 2017 LE DEPOT DE CETTE DEMANDE NE VAUT PAS PROMESSE DE SUBVENTION Nom du demandeur : Dossier No (Pour usage interne ) AVERTISSEMENT Toutes les rubriques de ce...

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Orientation stratgique 1_V2/16.1/Formu_demande_aide_GUA_160101_20160928.pdf DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement...

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Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

Orientation stratgique 1_V2/16.1/Formu_demande_aide_GUA_160101_20160928.pdf DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement...

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l’entreprise (positionnement sur le marché concurrentiel) - Motivation, disponibilité et capacité de conviction du candidat - Maintien et accroissement des effectifs en termes d’emploi - Démonstration de l’impact du projet sur le développement du territoire - Capacité du chef...

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Référencé par: Concours régional de l'entrepreunariat

l’entreprise (positionnement sur le marché concurrentiel) - Motivation, disponibilité et capacité de conviction du candidat - Maintien et accroissement des effectifs en termes d’emploi - Démonstration de l’impact du projet sur le développement du territoire - Capacité du chef...

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