Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "date limite intégration fiscale". 317 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 311 à 317 sur 317. Résultats par page: 10 25 50 PDRG-SM_2014-2020-tome_3-finances-VF.pdf Pertinence: 14% 2014 - 2020 Diagnostic et identification des besoins 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome 3 : Finances, suivi, évaluation Version 2 Table des matières DIAGNOSTIC ET IDENTIFICATION DES... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020) Discours_de_larchipel.pdf Pertinence: 13% SOMMAIRE 3-5 UNE APPROCHE STRATÈGE POUR ÉQUILIBRER LE TERRITOIRE • Soutenir les projets structurants • Fluidifi er et sécuriser la circulation • Devenir un territoire connecté • Accompagner les communes et donc les Guadeloupéens • Dynamiser le territoire via l’économie, les entreprises 6-9... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le discours de l’archipel dechets_D2AT_DEEEpros_Annexes.pdf Pertinence: 13% DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe La_Region_vous_consulte_sur_le_Plan_Regional_d_Elimination_et_de_Gestion_des_Dechets_Dangereux_-_PREGEDD_-_Rapport.pdf Pertinence: 13% CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX DE LA GUADELOUPE PREGEDD RAPPORT Octobre 2008 CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE Avenue Paul LACAVE – Petit... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région vous consulte sur le Plan Régional d'Elimination et de Gestion des Déchets Dangereux - PREGEDD 2_-_2._PREGEDD.pdf Pertinence: 13% CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX DE LA GUADELOUPE PREGEDD RAPPORT Octobre 2008 CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE Avenue Paul LACAVE – Petit... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche pleniere_2017_3_CA_2016_-_RAPPORT_SANS_AFFECTATION_DU_RESULTAT.pdf Pertinence: 12% RAPPORT AU CONSEIL REGIONAL 3ème réunion plénière ordinaire de 2017 (Séance du mercredi 28 juin 2017) présenté par Ary CHALUS Président du conseil régional COMPTE ADMINISTRATIF VOTE PAR FONCTION Exercice 2016 2 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 3e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: ordre du jour dechets.pdf Pertinence: 9% MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD Rapport sur la filière D3E REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 05... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe << Premier < Précédent ... 29303132 Suivant > Dernier >>