Recherche

DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

Version du 27/11/2014 1                             Demande  d’aide  européenne  -­‐   Procédure  provisoire  programmation  2014-­‐2020   GUADELOUPE     PROGRAMME  OPERATIONNEL  FEDER-­‐FSE  –  CONSEIL  REGIONAL ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Fonds européens 2014-2020 : Procédure provisoire de dépôt des dossiers

Mon message de Noël à la Guadeloupe Mes chers compatriotes, Vous connaissez mon attachement aux valeurs de solidarité et de partage qui sont et doivent demeurer le socle de notre société guade- loupéenne. Plus encore qu’ailleurs les festivités de noël ont toujours été l’occasion pour la...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Participez aux "Chanté Nwel" avec la Région Guadeloupe

2014 - 2020 Diagnostic et identification des besoins 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome 3 : Finances, suivi, évaluation Version 2 Table des matières DIAGNOSTIC ET IDENTIFICATION DES...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020)

PDRG-SM 2014-2020 1 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome I Etat des lieux, besoins et stratégie Version pré-finale saisie sous SFC – Avril 2014 Table...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020)

2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome 2 Mesures Version pré-finale saisie sous SFC – Avril 2014 Table des matières Description des conditions générales de mise en œuvre............................................................. 4 Description par...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020)

Le président de Région Victorin Lurel a effectué ce mercredi 3 décembre 2014, une visite de terrain dans la commune du Moule à la rencontre de la député-maire Gabrielle Louis-Carabin et de son conseil municipal. Il s’agissait pour l’exécutif régional d’envisager avec la municipalité les...

1 DISCOURS DE M. VICTORIN LUREL PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE 4ème réunion plénière ordinaire de l’année 2014 Mardi 2 décembre 2014 Hôtel de Région Basse-Terre 2 Monsieur le Président du Conseil économique et social régional, ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Débat sur les Orientations budgétaires 2015

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE-COMMUNE Visite de terrain au Moule – Décembre 2014 COMMUNIQUE DE PRESSE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – ACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES Basse-Terre, le 2 décembre 2014 – Dans le cadre de sa politique d’accompagnement des communes, Victorin LUREL entame un planning...

Type de fichier: application/msword
Référencé par: Lancement de la nouvelle politique d’accompagnement des communes avec la ville du Moule