Recherche

AXE 5 - ALLOCATION DE COMPENSATION DES CONTRAINTES ET DES HANDICAPS LIES A L’ULTRA PERIPHERIE – FONCTIONNEMENT Objectif 5.2 : Aide au transport de déchets dangereux Guichet unique ARDE (Agence régionale de développement économique) Service instructeur Direction de l’Environnement et du...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région soutient le transport de déchets dangereux

Edition 2020 DISPOSITIFS RÉGIONAUX D’ACCOMPAGNEMENT DES ÉTUDIANTS SOMMAIRE EDITO DU PRÉSIDENT DE REGION P3 AIDE REGIONALE AUX ETUDIANTS QUEL EST L’OBJECTIF ? P4 PRÊT ETUDIANT A TAUX ZERO (PTZ) P5 AIDE REGIONALE A LA MOBILITE AU QUEBEC P6 AIDE AU FINANCEMENT DE...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Dispositifs régionaux d'accompagnement des étudiants

Vu le Règlement (UE) 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis ; Vu les articles L.1511 et suivants du code général des collectivités territoriales Vu la...

Qui peut en bénéficier ? Les bénéficiaires de l’aide doivent répondre aux conditions cumulatives suivantes : Résider à titre principal sur le territoire guadeloupéen, Résider à titre principal dans le logement pour lequel est demandé l’aide, Justifier de l’occupation de leur maison...

Qui peut en bénéficier ? Les bénéficiaires de l’aide doivent répondre aux conditions cumulatives suivantes : Résider à titre principal sur le territoire guadeloupéen, Résider à titre principal dans le logement pour lequel est demandé l’aide, Justifier de l’occupation de leur maison...

1 DOSSIER DE DEMANDE D’AIDE AU TRANSPORT DE DECHETS DANGEREUX 2010 - 2013 PROGRAMME CONVERGENCE REGIONALE 2007-2013 NOM DE L’ENTREPRISE REQUERANTE : DEPENSES PREVISONNELLES AU TITRE DES ANNEES de…. …à …….. (...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région soutient le transport de déchets dangereux

DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 1 «Transfert de connaissances et actions d'information» Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et Saint-Martin 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. ...

Type de fichier: application/msword
Référencé par: Appel à projets dans le cadre du Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et St Martin 2014-2020: Transfert de connaissances et actions d’information

DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 1 «Transfert de connaissances et actions d'information» Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et Saint-Martin 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. ...

Type de fichier: application/msword
Référencé par: Appel à projets dans le cadre du Programme de Développement Rural de la Guadeloupe 2014-2020: Transfert de connaissances et actions d’information

Comment intervient la Région ? La Région Guadeloupe allouera au Le patron pêcheur une aide forfaitaire de 2000 € par an et par jeune embauché. Quels sont les dépenses éligibles ? Est éligible l’emploi d'un ou de 2 matelots titulaires du capacitaire ou du capitaine 200 ayant passé...

Comment intervient la Région ? La région intervient à hauteur de : 50% à 75% après révision) du montant total éligible plafonné à 30 000€ pour les demandes d’équipements et d’infrastructure tous les trois ans Quels sont les dépenses éligibles ? Les dépenses éligibles sont : ...