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Rapport développement durable 2019 02 01 Le mot du président.............................04 02 Le rapport développement durable, outil d’évaluation de la politique publique.....................06 03 L’archipel guadeloupéen et la Région ...

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Référencé par: Le rapport développement durable, outil d’évaluation de la politique publique

COMMENT INTERVIENT LA REGION ? Concernant l’investissement, l’aide régionale représente 40% du montant total hors taxe du programme d’investissements éligibles. Elle est plafonnée à 32.000 €. L’aide peut être majorée de 5 % si l’activité répond au moins à l’un des critères suivants : • être...

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Référencé par: Journée des entreprises, au CWTC

PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

Intervention de Victorin LUREL, député, président du conseil régional de Guadeloupe aux rencontres territoriales Antilles- Guyane du CNFPT - 16 décembre 2010, 10H15 - Monsieur le préfet, Monsieur le président du CNFPT, Messieurs les présidents de conseil régional, général et...

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Référencé par: Le président de Région Victorin Lurel, participe aux rencontres territoriales des Antilles et de la Guyane

Projet1_Miseenpage117/01/1310:21Page1 VOLUME1_Miseenpage115/01/1321:56Page1 Projet2_Miseenpage117/01/1310:36Page1 le Grand Ensemble Paysager des Plaines de Grande-Terre l’agglomération de Pointe-à-Pitre / Abymes la plaine des Abymes la plaine de Grippon PL A In ES D E Gr A nD...

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMISSION DE SYNTHESE REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 13 mars 2017 A V I S Présenté par Monsieur Guy LOSBAR Président de la Commission des finances du Conseil Régional de la...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

Madame la Ministre, ma chère Annick Monsieur le Préfet, Monsieur le Recteur d’Académie, Monsieur FOURAR, Monsieur le Proviseur, mon cher Jean, Mesdames, Messieurs, les parlementaires, les élus, les présidents de fédération, les chefs d’entreprise Mesdames, Messieurs, en vos grades et qualités ...

autorisation du président à signer les contrats de développement durable territoriaux, suivi de la signature des contrats en présence des maires ; examen et vote en vue de l’adoption du schéma régional des infrastructures et des transports des îles de Guadeloupe ; examen et vote en vue de...

SRDEII de Guadeloupe Schéma Régional de Développement Economique d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) de Guadeloupe. 2 SRDEII de Guadeloupe Table des matières Table des matières ...

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Référencé par: Amenagement numérique: Garantir une couverture de l’ensemble du territoire en fibre optique d’ici 2022

Pagedegarde Annexe 2 : Indicateurs prévisionnels, conventionnés et réalisés Programmation 2014-2020 Axe 5 : Protéger et valoriser l’environnement et le patrimoine culturel Les indicateurs ci-après sont présentés par fiche action. Le porteur de projet sélectionne parmi cette...

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Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert