Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "DEMANDE D'AIDE A L'IMPORTATION". 896 résultats ont été trouvés en 10 millisecondes. Affiche les résultats de 291 à 300 sur 896. Résultats par page: 10 25 50 CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 13% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer CONCERTATION_OM_11_AVRIL_16_APC_GUAD_REUNION_CADRAGE.pdf Pertinence: 13% CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER REUNION D’INFORMATION ET DE CADRAGE 11 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer 231117_DiscoursColloqueDefiCroissanceBleue.pdf Pertinence: 13% 1 Discours du représentant du Conseil Régional de la Guadeloupe Seul le prononcé fait foi COLLOQUE « LA FRANCE, GÉANT DES MERS » LES OUTRE-MER FACE AU DÉFI DE LA CROISSANCE BLEUE Jeudi 23 novembre 2017 Discours du représentant du Conseil Régional de la Guadeloupe ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: COLLOQUE « LA FRANCE, GÉANT DES MERS » LES OUTRE-MER FACE AU DÉFI DE LA CROISSANCE BLEUE 2021_-Modele_fonds_de_resilience-_declaration_sur_l_honneur.pdf Pertinence: 13% ATTESTATION SUR L’HONNEUR (A imprimer et signer) Je soussigné(e) Madame/Monsieur (Prénom/ NOM) : …………………………………………………… Représentant l’entreprise (Raison sociale/ Enseigne) : ………………………………………………………………………… Ayant le pouvoir de contracter, certifie sur l’honneur : demande... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Fond régional de résilience Portrait : Marie-Céline DECOUBA, Taxiteur Pertinence: 13% Je travaille dans le secteur du transport de personnes depuis quatre ans. C’est une profession passionnante que j’aime beaucoup. Je rencontre tous les types de personnes et de nationalités, ce qui m'enrichit chaque jour. Exercer le métier de Taxi en Guadeloupe ne se résume pas à conduire un... Antenne_du_moule_ouverture_juin_018_discours_PCR.pdf Pertinence: 13% REPUBLIQUE FRANÇAISE ____ Vendredi 15 juin 2018 Ouverture de l’Espace Régional du Nord Grande-Terre Discours du président du Conseil Régional de la Guadeloupe Monsieur Le Préfet de Région Mesdames et Messieurs Les parlementaires Madame La Présidente du Conseil général ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: MIEUX SERVIR LE PUBLIC: L’Espace régional du Nord Grande-Terre ouvre ses portes ce vendredi, section de l’Écluse au Moule Exonération de la Taxe Spéciale de Carburant au BTP Pertinence: 13% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de travaux publics sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes de... 070918_DiscoursPleniereDMB_AC_.pdf Pertinence: 13% Seul le prononcé fait foi 1 ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE Vendredi 7 Septembre 2018 – Hôtel de Région Discours du Président de la Région Guadeloupe, Ary Chalus Monsieur le Président du Conseil Économique et Social régional, Monsieur le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 4e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE ORDINAIRE 2018 Exonération pour les entreprises du secteur recyclage agricole Pertinence: 13% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises du secteur recyclage agricole sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes... Exonération de la Taxe Spéciale de Carburant pour certains secteurs d'activité Pertinence: 13% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de certains secteurs d’activité sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes... << Premier < Précédent ... 27282930313233 ... Suivant > Dernier >>