Recherche

PIECES A FOURNIR A L’APPUI DE LA DEMANDE DE CONVENTIONNEMENT DANS LE CADRE DE L’AAP 1. LES PIECES ADMINISTRATIVES DANS TOUS LES CAS : o Le dossier de demande de conventionnement SIAE et de subvention(s) dument complété (daté, signé et portant le cachet de l’organisme permettant...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion

PIECES A FOURNIR A L’APPUI DE LA DEMANDE DE CONVENTIONNEMENT DANS LE CADRE DE L’AAP 1. LES PIECES ADMINISTRATIVES DANS TOUS LES CAS : o Le dossier de demande de conventionnement SIAE et de subvention(s) dument complété (daté, signé et portant le cachet de l’organisme permettant...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion

PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI  □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion

PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI  □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion

Appel à projets mise en œuvre des compétences clés Année 2016 1. Introduction La loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale a transféré aux Régions la formation compétences clés, qui relevait jusqu’à présent de la compétence...

Type de fichier: application/msword
Référencé par: Appel à projets mise en œuvre des compétences clés

Appel à projets mise en œuvre des compétences clés Année 2016 1. Introduction La loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale a transféré aux Régions la formation compétences clés, qui relevait jusqu’à présent de la compétence...

Type de fichier: application/msword
Référencé par: Appel à projets mise en œuvre des compétences clés

KARU KERA MARKAFILMS & IRINAPRODUCTION PRÉSENTENT: UN FILM DOCUMENTAIRE DE Durée: 60 minutes ANTILLES GUADELOUPE 2015-2.35-5.1 MARK-A 2 LISTE TECHNIQUE CONTACTS SYNOPSIS NOTE DU RÉALISATEUR LISTE DES PARTICIPANTS MARK-ALEXANDRE MONTOUT Page 4 Page 7 Page 8 Page 12 Page 13 ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: CinéMACTe: projection du film documentaire KARUKÉRA

La Région Guadeloupe, dans un souci d'amélioration des conditions d'instruction des demandes d'aides régionales aux étudiants, a mis en place, de nouvelles modalités de dépôt des dossiers, via le site Internet de la collectivité régionale. Facilitez vous les démarches administratives en...

Vu le Règlement (UE) 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis ; Vu les articles L.1511 et suivants du code général des collectivités territoriales Vu la...

Comment intervient la Région ? Ce régime se décline en trois types d’aides prenant la forme de subventions ; ces aides étant classées selon une nomenclature spécifique: Les aides à l'écriture Les aides au développement Les aides à la production Les aides à l’écriture sont...