Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "DEMANDE de financement travaux". 828 résultats ont été trouvés en 16 millisecondes. Affiche les résultats de 41 à 50 sur 828. Résultats par page: 10 25 50 dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 12% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 12% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 12% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » dossier_de_presse_PRIE.pdf Pertinence: 11% DOSSIER DE PRESSE Le mardi 6 octobre 2015 SIGNATURE DU PLAN REGIONAL POUR L’INTERNATIONALISATION DES ENTREPRISES DE GUADELOUPE **** P.R.I.E Comité CCEF Guadeloupe 2 / 20 – DOSSIER DE PRESSE / Signature P.R.I.E GUADELOUPE ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Signature du Plan Régional pour l’Internationalisation des Entreprises de Guadeloupe P.R.I.E. dossier_de_presse_LIZINSANTRAL.pdf Pertinence: 10% Le vendredi 28 juin à 9 heures, Madame Gabrielle Louis-Carabin, Présidente de la Communauté d’agglomération du Nord Grande-Terre (CANGT), Monsieur Ary Chalus Président de la Région Guadeloupe accompagnés de leurs partenaires (chambre d’agriculture, SAFER, l’INRA, Légumes de France, Docteur Henry... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Linzin' santral, pose de la première pierre depliant_aides_entreprise_HD.pdf Pertinence: 23% COMMENT INTERVIENT LA REGION ? Concernant l’investissement, l’aide régionale représente 40% du montant total hors taxe du programme d’investissements éligibles. Elle est plafonnée à 32.000 €. L’aide peut être majorée de 5 % si l’activité répond au moins à l’un des critères suivants : • être... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Journée des entreprises, au CWTC demande_periode-transitoire_OK.pdf Pertinence: 55% Version du 27/11/2014 1 Demande d’aide européenne Procédure provisoire programmation 2014-2020 GUADELOUPE PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER-FSE– CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE PROGRAMME OPERATIONNEL FSE– ETAT PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL FEADER –... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Fonds européens 2014-2020 : Procédure provisoire de dépôt des dossiers dechets_D2AT_ameublement_annexes.pdf Pertinence: 11% 8 janvier 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 39 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Décret no 2012-22 du 6 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets d’éléments... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D2AT_ameublement_130228_VF.pdf Pertinence: 4% REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 2A T- R0 02 5/ 13 /L O d u 28 /0 6/ 20 13 ( VF ) MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA FILIERE RESPONSABILITE ELARGIE PRODUCTEUR DES DECHETS D’AMEUBLEMENT Phase 1 : Etat des lieux de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D2AT_DEEEpros_Annexes.pdf Pertinence: 6% DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe << Premier < Précédent ... 2345678 ... Suivant > Dernier >>