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TARIF GUAD 2016 DOC TRAVAIL TARIF DEROGATOIRE NOMENCLATURE 2016 LIBELLE DES MARCHANDISES IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC 2014 A = 10 points ; B = 20 points ; C = 30 points TAUX OME TAUX OMRE TAUX OMI TAUX OMRI SECTION I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL CHAPITRE 1...

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Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

FEDER Libellé DOSSIER Raison Social du Bénéficiaire Adresse du Bénéficiaire Localisation concaténée Code Postal du Bénéficiaire Ville du Bénéficiaire Reconstruction et extension de la station d'épuration de Baillif COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAÏBE Place de l'abbé Magloire - rue Auguste...

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Référencé par: Le joli mois de l'Europe, en Guadeloupe

1 2015 01 20 – appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2016 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Dates limites de dépôt : - 31 Mars 2016 - 31 Octobre 2016 2 2015 01 20...

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Référencé par: Bâtiment exemplaire neuf et rénovation en Guadeloupe

Depuis plus de 50 ans, la France et le Québec entretiennent une relation directe et privilégiée. Celle-ci se manifeste, au plus haut niveau, par la tenue des Rencontres alternées entre les Premiers ministres français et québécois qui ont lieu aux deux ans. Un dispositif diplomatique particulier,...

PIECES A FOURNIR A L’APPUI DE LA DEMANDE DE CONVENTIONNEMENT DANS LE CADRE DE L’AAP 1. LES PIECES ADMINISTRATIVES DANS TOUS LES CAS : o Le dossier de demande de conventionnement SIAE et de subvention(s) dument complété (daté, signé et portant le cachet de l’organisme permettant...

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Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion

PIECES A FOURNIR A L’APPUI DE LA DEMANDE DE CONVENTIONNEMENT DANS LE CADRE DE L’AAP 1. LES PIECES ADMINISTRATIVES DANS TOUS LES CAS : o Le dossier de demande de conventionnement SIAE et de subvention(s) dument complété (daté, signé et portant le cachet de l’organisme permettant...

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PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI  □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de...

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Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion

PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI  □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de...

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Rééquilibrage territorial et redynamisation du Sud Basse-Terre Visite de terrain du jeudi 8 septembre 2016 1 Rééquilibrage territorial et redynamisation du Sud Basse-Terre jeudi 8 septembre 2016 Visites de terrain du président de la région...

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Référencé par: Rééquilibrage territorial et redynamisation du Sud Basse- Terre

FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM DES DROITS DE L’HOMME de GUADELOUPE 3e 7 -14 OCTOBRE 2016 http://festival-droits-de-lhomme.org 3 EXPOSITION : «LIBERTÉ, EGALITÉ, DIVERSITÉ» Après plusieurs mois passés à Cuba en résidence d’artiste, Benito Valadié revient en Guadeloupe et nous propose,...

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Référencé par: 3e édition du Festival International du Film des Droits de l’Homme