Recherche

Feuil1 CODE (Si SEULEMENT 2, 4 OU 6 CHIFFRES INDIQUES = TAUX VALABLES POUR TOUS LES CODES A 8 CHIFFRES QUI DECOULENT SAUF INDICATION PRECISEE) DESIGNATION DES MARCHANDISES TAUX OME 2004-2014 TAUX OMER 2004-2014 TOTAL OME 2004-2014 TAUX OMI 2004-2014 TAUX OMIR 2004-2014 TOTAL OMI 2004-2014 LISTE...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

Feuil1 CODE (Si SEULEMENT 2, 4 OU 6 CHIFFRES INDIQUES = TAUX VALABLES POUR TOUS LES CODES A 8 CHIFFRES QUI DECOULENT SAUF INDICATION PRECISEE) DESIGNATION DES MARCHANDISES TAUX OME 2004-2014 TAUX OMER 2004-2014 TOTAL OME 2004-2014 TAUX OMI 2004-2014 TAUX OMIR 2004-2014 TOTAL OMI 2004-2014 LISTE...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

Feuil1 CODE (Si SEULEMENT 2, 4 OU 6 CHIFFRES INDIQUES = TAUX VALABLES POUR TOUS LES CODES A 8 CHIFFRES QUI DECOULENT SAUF INDICATION PRECISEE) DESIGNATION DES MARCHANDISES TAUX OME 2004-2014 TAUX OMER 2004-2014 TOTAL OME 2004-2014 TAUX OMI 2004-2014 TAUX OMIR 2004-2014 TOTAL OMI 2004-2014 LISTE...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

Feuil1 CODE (Si SEULEMENT 2, 4 OU 6 CHIFFRES INDIQUES = TAUX VALABLES POUR TOUS LES CODES A 8 CHIFFRES QUI DECOULENT SAUF INDICATION PRECISEE) DESIGNATION DES MARCHANDISES TAUX OME 2004-2014 TAUX OMER 2004-2014 TOTAL OME 2004-2014 TAUX OMI 2004-2014 TAUX OMIR 2004-2014 TOTAL OMI 2004-2014 LISTE...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « INDUSTRIES » 12 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en vigueur...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « INDUSTRIES » 12 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en vigueur...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

TARIF GUAD 2016 DOC TRAVAIL TARIF DEROGATOIRE NOMENCLATURE 2016 LIBELLE DES MARCHANDISES IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC 2014 A = 10 points ; B = 20 points ; C = 30 points TAUX OME TAUX OMRE TAUX OMI TAUX OMRI SECTION I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL CHAPITRE 1...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

TARIF GUAD 2016 DOC TRAVAIL TARIF DEROGATOIRE NOMENCLATURE 2016 LIBELLE DES MARCHANDISES IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC 2014 A = 10 points ; B = 20 points ; C = 30 points TAUX OME TAUX OMRE TAUX OMI TAUX OMRI SECTION I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL CHAPITRE 1...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

FEDER Libellé DOSSIER Raison Social du Bénéficiaire Adresse du Bénéficiaire Localisation concaténée Code Postal du Bénéficiaire Ville du Bénéficiaire Reconstruction et extension de la station d'épuration de Baillif COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAÏBE Place de l'abbé Magloire - rue Auguste...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Référencé par: Le joli mois de l'Europe, en Guadeloupe

Changement en Guadeloupe Climatique 26/05/2016 Salle Fort Royal - Créole Beach 8h30 > 17h00 SéminaiRe doSSieR de pReSSe Changement en Guadeloupe Climatique 2 SOMMAIRE Communiqué de presse ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Séminaire sur le changement climatique en Guadeloupe : du constat à «l’adapt’action»