Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "aide a la continuite territoriale". 389 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 191 à 200 sur 389. Résultats par page: 10 25 50 MEMORANDUM_RUP_2017_FR.pdf Pertinence: 14% MEMORANDUM CONJOINT DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES MEMORANDUM CONJUNTO DE LAS REGIONES ULTRAPERIFÉRICAS MEMORANDO CONJUNTO DAS REGIÕES ULTRAPERIFÉRICAS Pour un nouvel élan dans la mise en œuvre de l’article 349 TFUE Por un nuevo impulso en la implementación del artículo 349 del TFUE ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Guide-du-Sar-mars-2017-web.pdf Pertinence: 12% SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe RÉGION GUADELOUPE www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR 2 MOT DU PRESIDENT DE REGION ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional convention_CGSS__DP.pdf Pertinence: 10% 1 Une Région durable, responsable et solidaire D O S S IE R D E P R E S S E Un partenariat au service des entreprises et des travailleurs indépendants de Guadeloupe Signature d’une convention de partenariat avec la Caisse Générale de Sécurité Sociale de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: CONVENTION RÉGION-CGSS-RSI: Un partenariat au service des entreprises et des travailleurs indépendants de Guadeloupe RUP_Forum_310317_DP-Region.pdf Pertinence: 10% 1 Impulser un partenariat renouvelé avec l’Europe pour promouvoir la croissance bleue et verte 2 Ce Forum constitue une importante... Type de fichier: application/pdf Référencé par: RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 13% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles Pertinence: 18% Ce Forum constitue une importante plateforme de dialogue entre les neuf RUP (la Guadeloupe, la Guyane française, la Martinique, Mayotte, la Réunion, Saint-Martin, les Açores, Madère et les îles Canaries), leurs trois États membres (France, Espagne, Portugal), la Commission européenne, le Parlement... RUP_FORUM_DU_290317_DISCOURS.pdf Pertinence: 7% 1 FORUM RUP, 30 – 31 mars 2017, Bruxelles Les Régions Ultrapériphériques ; Terres d’Europe dans le Monde Discours de Monsieur Ary CHALUS Président de la Région Guadeloupe Seul le prononcé fait foi Les Régions UltraPériphériques : Vers une Stratégie Renouvelée ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles PlateformeOutremer_HD.pdf Pertinence: 9% 6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités nancières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS 3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières 5 Un modèle de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES Eclairage_public__presentation_lors_du__seminaire_2017.pdf Pertinence: 11% COMMENT FINANCER SES PROJETS AVEC LES FONDS EUROPÉENS ? Rénovation de l’éclairage public Mercredi 22 Mars 2017- CWTC à Jarry DISCOURS INTRODUCTIFS Madame Maguy CELIGNY Ŕ Vice-Président de la Région Guadeloupe Monsieur Jérôme ROCH Ŕ Directeur régional de l’ADEME ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Séminaire: Fonds Européens et éclairage pulic TSC_130317_DELIBERATION_DU_13_MARS_2017.pdf Pertinence: 14% PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé << Premier < Précédent ... 17181920212223 ... Suivant > Dernier >>