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Conception des déchèteries Intégration de la santé et de la sécurité au travail © INRS, 2014. Mise en pages : Atelier Frédéric Causse L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l’INRS est un organisme scientifique et...

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ETUDE TECHNICO-ECONOMIQUE DES COUTS D’INVESTISSEMENT EN DECHETERIES POUR DES CONSTRUCTIONS ET DES OPTIMISATIONS REALISEES ENTRE 2004 ET 2011 Novembre 2011 Etude réalisée pour le compte de l’ADEME par PÖYRY SAS Coordination technique : Christine MANCHERON –...

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Pagedegarde Annexe 2 : Indicateurs prévisionnels, conventionnés et réalisés Programmation 2014-2020 Axe 5 : Protéger et valoriser l’environnement et le patrimoine culturel Les indicateurs ci-après sont présentés par fiche action. Le porteur de projet sélectionne parmi cette...

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PagedeGarde ANNEXE 1.1 - Plan de financement FEDER (coût réel) Cette annexe est composée de 5 parties, dont 4 sont à remplir par le demandeur, dans le cas d'un projet générateur de recettes, supérieur à un montant d'1 million d'€, incluant une opération soutenue au titre du FEDER...

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MEMORANDUM CONJOINT DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES MEMORANDUM CONJUNTO DE LAS REGIONES ULTRAPERIFÉRICAS MEMORANDO CONJUNTO DAS REGIÕES ULTRAPERIFÉRICAS Pour un nouvel élan dans la mise en œuvre de l’article 349 TFUE Por un nuevo impulso en la implementación del artículo 349 del TFUE ...

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SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe RÉGION GUADELOUPE www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR 2 MOT DU PRESIDENT DE REGION ...

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Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional

La loi NOTRé du 7 août 2015 a renforcé les compétences économiques des régions en leur accordant une compétence exclusive dans l’attribution des aides aux entreprises. Ainsi, depuis le 1er janvier 2017 la compétence en matière d’accompagnement et de conseil à la création ou la reprise d’entreprise...

1 Une Région durable, responsable et solidaire D O S S IE R D E P R E S S E Un partenariat au service des entreprises et des travailleurs indépendants de Guadeloupe Signature d’une convention de partenariat avec la Caisse Générale de Sécurité Sociale de...

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Référencé par: CONVENTION RÉGION-CGSS-RSI: Un partenariat au service des entreprises et des travailleurs indépendants de Guadeloupe

  1         Impulser un partenariat renouvelé avec l’Europe pour promouvoir la croissance bleue et verte   2       Ce Forum constitue une importante...

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Référencé par: RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles

MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (suivant l’article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Personne publique COMMUNE DE … Objet du marché DIAGNOSTIC de l’ECLAIRAGE PUBLIC 2 ...

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