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Au programme: Les déchèteries et les quais de transfert : une priorité pour le territoire Avantages techniques et financiers des déchèteries et des quais de transfert Lancement de l’appel à projets « déchèteries et quais de transfert » Présentation du dispositif d’aides financières ...

Dans le cadre de la mise en œuvre du Programme opérationnel européen FEDER-FSE et de l’objectif thématique 11 (OT11) qui vise à renforcer les capacités institutionnelles et l’efficacité des administrations publiques, la Région Guadeloupe a lancé le 14 décembre 2018 un appel à projets. Cet appel à...

PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

Mission générale Concevoir, conduire, piloter et contrôler la politique régionale en terme d'entretien et de maintenance des bâtiments, Elaborer des documents d'aide à la décision (expertise techniques, évaluation financière, études de faisabilité, analyses, etc.), Assurer la...

Ce Budget supplémentaire est un acte d’engagement pour les mesures nouvelles proposées. C’est aussi un budget de report pour la reprise des restes à réaliser de dépenses et de recettes enregistrées à la clôture de l’exercice 2014. Il est important de noter qu’aucune augmentation d’impôts ni de taxe...

Contexte / Cadre réglementaire Suivi des dossiers financés par les 4 fonds FEDER, FSE, FEADER et FEAMP (articles 73, 74, 125-3b, 125-3e, 125-3g, 125-4a, 125-4c, 125-4d, 125-4e du règlement 1303/2013 portant dispositions communes relatives au FEDER, FSE, FEADER et FEAMP). Elaboration du document...

métiermusicienà l ’ é c o l eintervenant C e document a pour objectif de préciser ce qu’est le métier de musicien inter-venant aujourd’hui et de mieux appréhender la place que le musicien inter- venant occupe dans le paysage éducatif et culturel français. Il a également pour vocation d’énoncer ce...

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Référencé par: Validation des Acquis et de l'Expérience pour le diplôme d'état de professeur de musique ou le Diplôme Universitaire de Musicien Intervenant 2018

métiermusicienà l ’ é c o l eintervenant C e document a pour objectif de préciser ce qu’est le métier de musicien inter-venant aujourd’hui et de mieux appréhender la place que le musicien inter- venant occupe dans le paysage éducatif et culturel français. Il a également pour vocation d’énoncer ce...

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Référencé par: Validation des Acquis et de l'Expérience pour le diplôme d'état de professeur de musique ou le Diplôme Universitaire de Musicien Intervenant 2018

métiermusicienà l ’ é c o l eintervenant C e document a pour objectif de préciser ce qu’est le métier de musicien inter-venant aujourd’hui et de mieux appréhender la place que le musicien inter- venant occupe dans le paysage éducatif et culturel français. Il a également pour vocation d’énoncer ce...

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Référencé par: Validation des Acquis et de l'Expérience pour le diplôme d'état de professeur de musique ou le Diplôme Universitaire de Musicien Intervenant