Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "base". 593 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 11 à 20 sur 593. Résultats par page: 10 25 50 AdP-971-T4.pdf Pertinence: 11% Projet1_Mise en page 1 17/01/13 10:21 Page1 VOLUME 1_Mise en page 1 15/01/13 21:57 Page1 Projet2_Mise en page 1 17/01/13 10:36 Page1 le Grand Ensemble Paysager de marie-galante le plateau des Hauts de Marie-Galante le plateau des Bas de Marie-Galante la plaine littorale de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche La_region_soutient_le_transport_de_dechets_dangereux_-_La_reglementation_relative_au_transport_de_dechets_dangereux.pdf Pertinence: 10% Son Excellence Monsieur Bernard KOUCHNER Ministre des Affaires étrangères 37 Quai d’Orsay 75007 Paris France Commission européenne, B-1049 Bruxelles/Europese Commissie, B-1049 Brussel – Belgium Telephone: 00- 32 (0) 2 299.11.11. COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 24.2.2010 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région soutient le transport de déchets dangereux RUP_chalus.pdf Pertinence: 9% 28 avril 2016 Ce vendredi 29 avril 2016, Ary Chalus et l’ensemble des Présidents des Régions Ultra-Périphériques (RUP), rencontrent le Président de la Commission européenne à Bruxelles. En amont de ce rendez-vous très important... Type de fichier: application/pdf Référencé par: RENCONTRE DES PRÉSIDENTS DE RUP AVEC LE PRÉSIDENT DE LA COMMISSION EUROPÉENNE Consultation_sur_le_projet_de_strategie_pour_la_Guadeloupe_du_futur_contrat_de_plan_Etat-Region.pdf Pertinence: 9% Contrat de plan Etat-Region (CPER) 2014-2020 Consultation sur le projet de stratégie pour la Guadeloupe Le CPER 2007-2013 arrivant à son terme, un nouveau contrat doit être élaboré d’ici à l’été 2014. Il s’agit, dans un premier temps, d’établir une stratégie globale esquissant, à partir d’un... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Consultation sur le projet de stratégie pour la Guadeloupe du futur contrat de plan État-Région Liste_des_prestations_eligibles_a_l_aide_Cheque_TIC.pdf Pertinence: 9% Taux Plafond Exemples Base de paiement de la subvention Le chèque TIC ne peut excéder 10 000 €. Les prestations éligibles au dispositif chèques TIC sont les suivantes : développement ou refonte d’un site internet de l’entreprise : Site Web (vitrine ou marchand) 80% Développement Factures... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Aide chèque TIC La_Region_Guadeloupe_participe_aux_Etats_generaux_et_vous_invite_a_deposer_vos_contributions_-Plan_energetique_partie_2.pdf Pertinence: 9% PRERURE Guadeloupe – Rapport Final – Juin 2008 3. Prospective à l’horizon 2020 3.1 Présentation des scénarios L’exercice prospectif concerne les consommations d’énergie, les émissions de gaz à effet de serre d’origine énergétique et la production d’énergie (traitée dans le chapitre 4). Les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe participe aux Etats généraux et vous invite à déposer vos contributions FEADER_reglement__809_2014.pdf Pertinence: 9% RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N o 809/2014 DE LA COMMISSION du 17 juillet 2014 établissant les modalités d’application du règlement (UE) n o 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le système intégré de gestion et de contrôle, les mesures en faveur du développement rural... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert-_Attestation_rcupTVA.pdf Pertinence: 9% ANNEXE 4 : ATTESTATION RELATIVE AU REGIME DE L’ORGANISME EN MATIERE DE TVA La TVA et les autres taxes non récupérables sont éligibles si elles sont réellement et définitivement supportées par le bénéficiaire et liées à l’opération. Le bénéficiaire doit produire au service instructeur une... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert RUP__21e_Conference_annuelle_DP.pdf Pertinence: 9% 1 21ème Conférence des Présidents des Régions Ultrapériphériques à Madère 22-23 septembre 2016 Açores – Canaries – Guadeloupe –Guyane –Madère – Martinique – Mayotte – Réunion – Saint-Martin ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe défend l’emploi à la 21ème Conférence annuelle des Présidents des RUP à Madère PPE_ENERGIE_220216_CP_Annexe.pdf Pertinence: 9% REPUBLIQUE FRANÇAISE ____ Basse-Terre, lundi 22 février 2016 COMMUNIQUÉ DE PRESSE Programmation pluriannuelle de l’énergie de Guadeloupe Présentation d’une version consolidée ce mardi à Basse-Terre Mardi 23 février 2016 à 9h, aura lieu à l’hémicycle de l’Hôtel de Région, la ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Présentation d’une version consolidée de la programmation pluriannuelle de l’énergie de Guadeloupe << Premier < Précédent 12345 ... Suivant > Dernier >>