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La PPE est une programmation opérationnelle, qui évalue les besoins du territoire en énergie, aux horizons 2018 et 2023, et détermine les moyens nécessaires pour y répondre en termes d’infrastructures de production d’énergie et d’extension des réseaux électriques. Conformément à la procédure en...

La PPE est une programmation opérationnelle, qui évalue les besoins du territoire en énergie, aux horizons 2018 et 2023, et détermine les moyens nécessaires pour y répondre en termes d’infrastructures de production d’énergie et d’extension des réseaux électriques. Conformément à la procédure en...

Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

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Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

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Cerfa n° 15508*01 Page 1 sur 10 DEMANDE D’AIDE Au titre du Programme Opérationnel du FONDS...

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DOSSIER DE PRES SE 2 DOSSIER DE PRESSE LANCEMENT OFFICIEL DU PROGRAMME INTERREG CARAIBES 2e COMITÉ DE SUIVI ET 1er COMITÉ DE SÉLECTION SAINTE-LUCIE, du 12 au 14 décembre 2016 3 SOMMAIRE • LE PROGRAMME INTERREG CARAÏBES P4 RENFORCER LE...

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Vu le Règlement (UE) 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis ; Vu les articles L.1511 et suivants du code général des collectivités territoriales Vu la...

FEDER Libellé DOSSIER Raison Social du Bénéficiaire Adresse du Bénéficiaire Localisation concaténée Code Postal du Bénéficiaire Ville du Bénéficiaire Reconstruction et extension de la station d'épuration de Baillif COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRAND SUD CARAÏBE Place de l'abbé Magloire - rue Auguste...

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T é l é t h o n 2 0 15 OUTRE- MER Dossier de presse 4 et 5 Décembre Contact presse Ellia Foucard-Tiab : 01 69 47 25 64 / efoucardtiab@afm-telethon.fr 1 Téléthon 2015 : « Le combat des parents, la vie des enfants » Le combat des parents, la vie des enfants, c’est, à la...

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Programme de l’UTL année universitaire 2015/2016 1 SOMMAIRE Découvrir l’UTL en Guadeloupe page 2 UTL pour QUI ? page 3 Règlement intérieur page 4 Lieux d’enseignements page 6 Renseignements accueil page 7 Inscription et formalités page 8 Congés universitaire des...

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