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Feuil1 CODE (Si SEULEMENT 2, 4 OU 6 CHIFFRES INDIQUES = TAUX VALABLES POUR TOUS LES CODES A 8 CHIFFRES QUI DECOULENT SAUF INDICATION PRECISEE) DESIGNATION DES MARCHANDISES TAUX OME 2004-2014 TAUX OMER 2004-2014 TOTAL OME 2004-2014 TAUX OMI 2004-2014 TAUX OMIR 2004-2014 TOTAL OMI 2004-2014 LISTE...

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Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

Feuil1 CODE (Si SEULEMENT 2, 4 OU 6 CHIFFRES INDIQUES = TAUX VALABLES POUR TOUS LES CODES A 8 CHIFFRES QUI DECOULENT SAUF INDICATION PRECISEE) DESIGNATION DES MARCHANDISES TAUX OME 2004-2014 TAUX OMER 2004-2014 TOTAL OME 2004-2014 TAUX OMI 2004-2014 TAUX OMIR 2004-2014 TOTAL OMI 2004-2014 LISTE...

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Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL DE LA GUADELOUPE 2014-2020 APPEL A PROJETS MESURE 1 Transfert de Connaissances et actions d’information Type d’opérations 1.2 « Aide aux activités de démonstration et actions d’information » Version 4-0 du PDRG- SM Date de lancement de l’appel à projets : 11 avril...

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Référencé par: Appel à projets dans le cadre du Programme de Développement Rural de la Guadeloupe 2014-2020: Transfert de connaissances et actions d’information

Des aides individuelles pour les professionnels de la pêche Pour aider les professionnels à se structurer, la collectivité propose une aide forfaitaire de 400 euros, destinée aux entreprises assujetties au régime fiscal microBIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux ) et de 800 € pour les...

Les travaux assurant l’amélioration de la fourniture en eau, l’aide aux agriculteurs et aux agro transformateurs, le soutien aux entreprises, la mise à disposition d’infrastructures sportives performantes étaient à l’ordre du jour de la 7ème commission permanente de l’année ce mercredi 26 mai, sous...

1 FONDS DE SOUTIEN AU CINEMA ET À L’AUDIOVISUEL AIDES AU DEVELOPPEMENT Cette aide au développement est destinée aux projets dans leurs phases de réécriture, de recherche de documentation et/ou archives, de réalisation de pilotes, de recherche de par- tenaires financiers, de diffuseurs ou de...

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Référencé par: Fonds de coopération cinématographique et audiovisuelle dans le cadre de la convention ETAT/CNC/REGION GUADELOUPE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Vendredi 28 décembre 2018 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL 1er Vice-président ...

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Jeudi 31 octobre 2019 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Jack Sainsily Vice-Président du...

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27/05/2014 Le Fonds de développement cinématographique et audiovisuel Depuis 2005, la collectivité régionale a mis en œuvre un fonds de soutien à la production cinématographique et audiovisuelle. Le partenariat avec l’Etat et le Centre national de la cinématographie...

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Référencé par: Le Fonds de développement cinématographique et audiovisuel

Seul le prononcé fait foi 1 Cinquième Réunion Plénière Ordinaire du Conseil Régional de l’année 2017 Jeudi 30 novembre 2017 – Hôtel de Région Discours du Président du Conseil Régional de la Guadeloupe M. Ary CHALUS Monsieur le...

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Référencé par: 30 NOVEMBRE 2017: 5ÈME ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires